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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire du 24 11 2022
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - affiche conseil communautaire du 24 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil
communautaire Jeudi
24
novembre
2022
à 19h00
- salle
des
fêtes
d'Aubepierre-Ozouer-Le- Repos
Ordre
du jour:
Présentation
du
rapport
d’activités
2021
2022/131-01
: Approbation
du procès-verbal
de
la réunion
du
conseil
communautaire
du
29
septembre
2022
2022/132-02
:
Création
de
10
postes
supplémentaires
d’adjoints
d’animation
vacataires
2022/133-03
: Attribution
de
fonds
de
concours
— année
2022
2022/134-04:
Règlement
du
dispositif
fonds
de
concours
de
la
communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
2022/135-05
:
Signature
de
l’avenant
n°1
au
marché
de
fourniture
de
repas
et
livraison
en
liaison
froide
pour
les
établissements
scolaires
et
les
accueils
de
loisirs
avec
la
Société
Française
de
Restauration
et
de
Services
2022/136-06
: Mission
d’assistance
à maîtrise
d’ouvrage
pour
définir
le
contenu
de
l’étude
de
gouvernance
à l’échelle
du
territoire
de
la
CC
en
prévision
de
la prise
de
compétences
« eau
et assainissement
»
2022/137-07
: Avenant
au
Procès-Verbal
de
mise
à
disposition
des
locaux
des
accueils
de
loisirs
périscolaires
et
extrascolaires
de
la
commune
de
Nangis
en raison
de
crise
énergétique
2022/138-08
: Convention
de
prêt
de
mobilier
entre
le RPE
de
la Brie
Nangissienne
et l'association
La
Farandole
des
Petits
de
Mormant
2022/139-09
: Institution
du
reversement
du
produit
de
la Taxe
d’ Aménagement
à la
communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
2022/140-10
: Adhésion
à l’Union
Régionale
des
Collectivités
Forestières
d’Ile-de-
France
TA
Communauté
de «
je
la
DIIE
NarTIB1551
)nmunes
nn PS
Communauté
de
communes
æuBrie
Nangissienne IANSI55ICNNE
Conseil
communautaire
Motion
proposée
par
l’association
des
Maires
de
France
relative
aux
conséquences
de
la crise
économique
et Financière
e
2022/141-11
: Affiliation
du
Syndicat
Mixte
à
Vocation
Scolaire
de
la
Région
de
Provins
au
Centre
Départemental
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Seine-et-Marne
e
2022/142-12:
Désignation
des
représentants
au
sein
des
syndicats
de
collecte
et
traitement
des
ordures
ménagères
—
e
2022/143-13:
Désignation
des
représentants
au
sein
des
commissions
communautaires
e
2022/144-14
: Désignation
des
membres
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
e
2022/145-15
: Fixation
du
nombre
de
sièges
au
sein
du
Bureau
Communautaire
e
2022/146-16
: Elections
des
Membres
siégeant
au
Bureau
Communautaire
e
2022/147-07
: Délégation
générale
accordée
au
Président
e
2022/148-18
: Indemnités
de
fonction
des
élus
e
2022/149-19
: Avenant
n°1
à la Convention
tripartite
d’intervention
foncière
conclue
entre
la commune
de
Nangis,
la communauté
de
communes
de
la Brie
Nangissienne
et l'Etablissement
Public
Foncier
d’Ile-de-France
venant
aux
droits
et
obligations
de
l’Etablissement
Public
Foncier
d’Ile-de-
France
Informations
et questions
diverses
:
Le
Président,
Yannick
GUILLO