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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du 27112025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - liste des deliberation conseil communautaire du 27112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 27 Novembre 2025
Numéro Objet Vote
2025-079 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2025 Approuvée
2025-080 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES Approuvée
2025-081 DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DES SYNDICATS DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES Approuvée
2025-082 AVIS SUR LES DEMANDES DE DEROGATION AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNEE 2026 Approuvée
2025-083 ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION EN SANTÉ SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DE SEINE-ET-MARNE Approuvée
2025-084 MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS Approuvée
2025-085 RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES Approuvée
2025-086
APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DANS LE CADRE DE LA MISSION INTERIM TERRITORIAL DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE SEINE-ET-MARNE
Approuvée
2025-087 SUPPRESSION D’EMPLOIS AU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée
2025-088 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE RÉDACTEUR TERRITORIAL, A TEMPS COMPLET Approuvée
2025-089 ATTRIBUTION DE CHEQUE CADHOC AUX AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BRIE NANGISSIENNE Approuvée
2025-090 ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS 2025 Approuvée
2025-091 BUDGET M49 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR Approuvée
2025-092 ADHESION A LA CENTRALE D ACHAT DU SDESM POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE Approuvée
2025-093 CONVENTION D’APPUI OPÉRATIONNEL PORTANT SUR L'APPUI AU CHOIX D’UN BUREAU D’ÉTUDE POUR LA RÉDACTION D’UNE STRATÉGIE CYCLABLE SUR LE TERRITOIRE DE LA CCBN Approuvée
2025-094 SIGNATURE D'UN ACCORD DE MISE EN OEUVRE D'UNE ACTION ATOUT SENIORS AVEC LA MSA Approuvée
Rapport Social Unique 2024 Informée
Bilan des Lignes Directives de Gestion 2024 Informée
Récapitulatif des décisions du 17/09/2025 au 19/11/2025 Informée
Délibérations télétransmises au contrôle de légalité et publiées sur le site internet le 27 novembre 2025. Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 03 décembre 2025.
1 / 1 Conseil Communautaire du 27 Novembre 2025