Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - decision.24.2024.montbard
Arrêté - arrete.24.2024.montbard
Déliberation - deliberation.03.2023.montbard
Déliberation - deliberation.65.2024.montbard
Déliberation - deliberation.41.2024.montbard
Déliberation - deliberation.79.2024.montbard
Déliberation - deliberation.01.2023.montbard
Déliberation - deliberation.88.2023.montbard
Déliberation - délibération.22.2025.montbard
Déliberation - deliberation.51.2023.montbard
Déliberation - deliberation.24.2024.montbard
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.24.2024.montbard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 22 mars par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 4 avril 2024 en salle du Conseil à l’Hôtel-de-Ville.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Martial VINCENT, Marc GALZENATI, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Jean-Pierre RIFLER, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Céline AUBLIN, Patricia PARISSE, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI, Bruno DIANO.
Excusés ayant donné pouvoir : Valérie MONTAGNE à Maryse NADALIN, Sandra VAUTRAIN à Laurence PORTE, Jordan LE CARO à Aurélio RIBEIRO, Aurore LAPLANCHE à Abdaka SIRAT, Magalie RAEVENS à Danielle MATHIOT
Absente : Maryline DECOURSIERE
2024.24 – Nomination du secrétaire de séance
En application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal nomme Madame MATHIOT pour remplir les fonctions de secrétaire.
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 4 AVRIL 2024
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34