Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 13 d1436353609886 232
Déliberation - 232 d1544012633419
Déliberation - 42 d1404388747730 232
Déliberation - 13 d1779281310912
Déliberation - 13 d1592384215491
Déliberation - 13 d1621243543084
Déliberation - 13 d1479135223481
Conseil Municipal - 13 d1779281310912
Déliberation - 13 d1640777435658
Déliberation - 232 d1420452624787 597
Déliberation - 13 d1436353609886 232
Document publié le Mercredi 8 juillet 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 13 d1436353609886 232)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 8 juillet 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 37
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/06/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 06/07/2015
SEANCE DU 29 JUIN 2015
Délibération n° D-2015-232
Budget principal et budgets annexes - Approbation des
comptes administratifs 2014
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Madame Agnès JARRY CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 2015
Délibération n° D-2015-232
Direction des Finances Budget principal et budgets annexes - Approbation des comptes administratifs 2014
Monsieur Alain GRIPPON, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Le Conseil municipal délibérant sur les comptes administratifs de l’exercice 2014 dressés par Monsieur Jérôme BALOGE, Maire, en ce qui concerne le budget principal et les budgets annexes :
- après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice concerné ;
- après avoir entendu l’exposé de Monsieur Alain GRIPPON, Adjoint au Maire, rapporteur.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les comptes administratifs 2014, dont les résultats sont présentés en annexe ;
- conformément à l’article L.2121.14 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur Marc THEBAULT a été désigné à la majorité des voix pour présider la séance lors de l’approbation des comptes administratifs.
Monsieur le Maire ayant quitté la salle lors du vote.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 35
Contre : 2
Abstention : 7
Non participé : 1
Excusé : 0
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE