Compte-Rendu - 7 octobre 2024

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Compte-Rendu - 7 octobre 2024 Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Fosse. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 octobre 2024)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports, RELEVÉ DES DÉCISIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 07 octobre 2024 à 18 heures 30

Salle du Conseil Municipal

PRÉSENTIEJS | ABSENTIEJS | ABSENTIEJS EXCUSÉIEIS

CAILLOT Charles

ENOCAQ Julien

LAPRAYE Pierre

MALAPRADE Christophe

RÉGNÉ Pierre

SANCHO Elizabeth

X

IX

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| x

WITTENBRINK Wolfgang

Réunions antérieures : Après approbation du Conseil municipal du 05 août 2024,

aucune observation n’a été faite, la séance est ouverte à 18h35.

ORDRE DU JOUR

Délibération Décision modificative n°2

Devis de remise en état du pont voie communale

Syndicat TV

Avenir de la régie de l’eau Communauté de Communes

Questions diverses (salles des fêtes, atelier de Laura, .….) Pre

Nec

Le quorum est atteint.

Après avoir était désigné comme secrétaire de séance, Monsieur Pierre REGNE fait signer le bulletin de présence. Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h40.

1. Délibération Décision modificative n°2

Le Maire informe les membres du Conseil, que le crédit prévu au chapitre 014 (dépenses de fonctionnement), est insuffisant et ne permet pas de réaliser l’écriture budgétaire concernant le FPIC 2024. Il propose d’augmenter le crédit de ce chapitre de 250€ pour effectuer le mandat correspondant. Après délibération, les membres du Conseil approuvent à la majorité des membres présents. Résultat du vote : 7 Voix pour

2. Devis de remise en état du pont voie communale

Le Maire informe les membres du Conseil, que la société SOCOTEC nous a contacté suite à leur passage sur la commune.

En effet, ils ont constaté que le pont situé sur la voirie communale était en mauvais état et qu’il s’avérait important de le remettre en état.

Le Maire présente le devis qu’il a obtenu de « K.M.C. construction en pierre » dont le montant TTC s’élève à 7 700€.

Après concertation, l’ensemble du Conseil décide de demander un deuxième devis.3. Syndicat TV

Suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Maintenance des Stations de Réémission de Lesquerde prévue pour fin 2024, la commune a choisi de gérer elle-même la maintenance concernant la télévision. Le Maire prendra contact avec la compagnie d’assurance afin d’intégrer les installations TV dans le contrat de la commune.

4, Avenir de la régie de l’eau Communauté de Communes

Monsieur le Maire informe que l’avenir de la régie de l’eau de la Communauté de Communes est encore incertain. En effet, deux options sont envisagées : soit le maintien en régie renforcée ou transfert vers une DSP (Délégation de Service Public). Rien n’a été voté à ce jour.

De plus, le tarif des prochaines factures devrait également augmenter.

5. Délibération Projet éolien de Trilla

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil, qu’une enquête publique a été ouverte concernant le projet éolien de Trilla.

La commune de Fosse n’est pas directement concernée par ce projet (périmètre supérieur à 6kms), mais souhaite tout de même donner son avis défavorable concernant l’implantation de nouvelles éoliennes industrielles dans le Fenouillèdes.

Après concertation, les membres du Conseil approuve la décision à l’unanimité. Résultat du vote : 7 Voix pour

6. Questions diverses (salle des fêtes, atelier de Laura, ...)

+ Salle des fêtes

La commune a récupéré un véhicule qui lui a été donné. Il est assuré et la mise à jour des papiers est en Cours.

L’employé communal pourra s’en servir pour déblayer la salle des fêtes et effectuer les travaux d’entretien du village.

+ Atelier de Laura

Des ateliers d’art sonneur sont prévus par Laura le samedi 19 et dimanche 20 octobre de 10h00 à 12h30 et de 15h00 à 18h00.

Une présentation aura lieu le vendredi 18 octobre à 19h00.

+ Le géomètre doit passer sur la commune le vendredi 11 octobre pour l’ancien bâtiment HLM. Nous en profiterons pour lui poser la question concernant l’emplacement des murs porteurs.

+ Contrat de l’employé communal

Le contrat de l’employé communal se terminant le 15 décembre 2024, nous allons nous renseigner auprès du Centre de Gestion afin de voir le contrat que nous pourrions mettre en place pour remplacer son contrat saisonnier.

+ Embellissement du village

Afin de fleurir un peu le village, nous achèterons des bulbes que nous planterons aux endroits un peu laissés à l’abandon. Nous choisirons des fleurs qui ne demanderons que très peu d’eau et d’entretien.

L’ordre du jour étant épuisé, la fin du conseil municipal a été actée à 20h15.

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