Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR pour CM du 12.03.2024 pour AFFICHAGE
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 10.12.2024 AFFICHAGE
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS examinees en CM du 12.03.2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS examinees en CM du 12.03.2
Procès Verbal - Proces Verbal seance du CM du 12.03.2024
Ordre du Jour - 2025.12.09 ORDRE DU JOUR du CM 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR pour CM du 26.05.2025
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 02.07.2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR pour CM du 28.11.2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR pour CM du 28.11.2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour pour CM du 12.03.2024 pour AFFICHAGE
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour pour CM du 12.03.2024 pour AFFICHAGE)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Santé,
Commune de PLANAISE
1305 route des Allobroges
73800 PLANAISE
04-79-84-00-52
communedeplanaise@wanadoo.fr
SIRET : 21730200900014
Nos réf. : LM/SC n° 2024-018 Planaise, le mercredi 6 mars 2024
ORDRE du JOUR
Conseil Municipal du mardi 12 mars 2024
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2023
Délibérations :
✓ 01 – CDG73 – Convention d'adhésion au service de médecine préventive – (01.01.2024 au 31.12.2029)
✓ 02 – CDG73 – Convention d'adhésion au contrat cadre de prestations d'action sociale mutualisées du Cdg73, relatif à la fourniture, la livraison et le conditionnement des titres restaurant ✓ 03 – CDG73 – Convention-cadre d'adhésion au service intérim à compter – (01.01.2024 au 31.12.2026)
✓ 04 – Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – approbation de la révision du PCS, désignation de deux conseillers pour le groupe de travail animé par le Maire, approbation de missionner GROUPAMA-PREDICT, à titre gratuit dans le cadre de notre contrat VILLASUR pour l'élaboration du nouveau PCS
✓ 05 – Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2022 ✓ 06 – Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement non collectif 2022
✓ 07 – Mutualisation entre la Communauté de Communes Cœur de Savoie et ses communes membres, des coûts engagés par le territoire dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique ✓ 08 - GEMAPI – SISARC - Motion sur le transfert des digues de l’Etat au SISARC ✓ 09 - Accord de principe pour poursuivre la réflexion avec la Communauté de Communes Cœur de Savoie en faveur d’un projet de cuisine centrale sur le territoire, localisé à Montmélian, dans le cadre du projet alimentaire territorial Cœur de Savoie
✓ 10 – Convention relative à la mise en œuvre du rappel à l’ordre dans le ressort du Tribunal Judiciaire de Chambéry
✓ 11 – Vœu à la SNCF pour le maintien des TGV Paris-Savoie
✓ 12 – Démission d'une adjointe
Informations et questions diverses