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Ordre du Jour - 2025.12.09 Ordre du Jour du CM 1
Document publié le Mercredi 29 octobre 2025 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025.12.09 Ordre du Jour du CM 1)
Thèmes du document : Assurance, Justice et droit, Eau et assainissement,
Commune
de
PLANAISE
1305
route
des
Allobroges
73800
PLANAISE
04-79-84-00-52
communedeplanaise(@wanadoo.fr
SIRET
: 21730200900014
Nos
réf.
:LM/MV
n°
2025-133
Planaise,
le
01
décembre
2025
ORDRE
du
JOUR
Conseil
Municipal
du
mardi
09
décembre
2025
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
22
juillet
2025
Délibérations
:
> > > >
DÉL
2025-17
—
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
DÉL
2025-18
-
Approbation
des
nouveaux
statuts
du
SDES
DÉL
2025-19
-
Adhésion
au
contrat
d’assurance
groupe
du
Cdg73
pour
la
couverture
des
risques
statutaires
«
Sélection
options
tarifaires
pour
les
agents
affiliés
et
non
affiliés
»
DÉL
2025-20
-
Approbation
du
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'eau
potable
2024
Informations
et questions
diverses
Déclaration
de
sinistre
en
"Dommages
Ouvrage"
pour
la
porte
des
logements
Mairie
Conclusions
de
Groupama
disponibles
+
Nouveau
dossier
de
déclaration
de
sinistre
en
"Dommages
Ouvrage"
pour
diverses
malfaçons
sur
le
bâtiment
(en
cours)
Demande
de
subvention
réfection
toiture
église
transmise
le
29.10.2025
sur
le
portail
des
aides
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
Contrat
.de
déneigement
signée
avec
M.
Milesi
le
24.11.2025
Convention
avec
l’ASL/Foncia
(en
attente
de
signature)
Bail
à Ferme
signé
le
27.11.2025
avec
le
GAEC
Les
Prés
Fleuris,
concernant
les
parcelles
«
Lots
des
Iles
»
Date
de
vote
du
budget
(Elections
municipales
mars
2026)
Proposition
de
cours
de
Pilate
et
séances
de
Sophrologie
(Salle
Le
Préau)
Décision
d’une
date
pour
les
«
Vœux
du
Maire
»
Devenir
de
la
«
Travée
N°3
» du
bâtiment
technique
/ demande
de
mise
à disposition
d’un
local
pour
l’association
ACCA
Demande
d’installation
d’une
cuisine
appartement
101
et
102
Le
Maire,
Lionel
MURAZ