Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 09 03 2026 ccas
Procès Verbal - pv 09 03 2026
Déliberation - Liste des délibérations CM 03 04 2025
Déliberation - Liste des délibérations CM 03 04 2025
Déliberation - Liste des délibération CCAS 03 04 2025
Déliberation - Liste des délibération CCAS 03 04 2025
Déliberation - Liste des délibérations CCAS
Déliberation - Liste des délibérations CCAS
Déliberation - liste des deliberations 20 03 2026
Déliberation - liste des délibérations du 9 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations 09 03 2026 commune
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 09 03 2026 commune)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9 MARS
2026
N°
Objet
Décision
15
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
Acceptée
à
assainissement
l’unanimité
16
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
lotissement | Acceptée
à
l’unanimité
17
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
commune
Acceptée
à
l’unanimité
18
Affectation
des
résultats
2025
assainissement
Acceptée
à
l’unanimité
19
|
Affectation
des
résultats
2025
lotissement
Acceptée
à
l'unanimité
20
Affectation
des
résultats
2025
commune
Acceptée
à
l’unanimité
21
Vote
du
budget
2026
assainissement
Acceptée
à
l’unanimité
22
Vote
du
budget
2026
lotissement
Acceptée
à
l’unanimité
23
Vote
du
budget
2026
commune
Acceptée
à
l’unanimité
24
Virement
de
crédits
commune
Acceptée
à
l’unanimité
25
| Virement
de
crédits
assainissement
Acceptée
à
l’unanimité
Fait
à
Cormes,
Le
10
mars
2026
Le
Maire,
Didier TORCHÉ
2026/