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Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Prunay-le-Gillon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 19 DECEMBRE 2023 1)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Assurance,
Département
d’Eure
et
Loir
MPANATS
DE
PRUNAY-LE-GILLON
Canton
de
Chartres
2
Agglomération
Chartres
Métropole
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DECEMBRE
2023
(conformément
à l'article
L2121-25)
39
Approbation
du
PV
du
24
novembre
2023
Unanimité
40
|Décision
modificative
n°3
Unanimité
41
[Budget
2024
- Ouverture
de
crédits
pour
2024
Unanimité
42
[Installation
d'une
pompe
à chaleur
à la
cantine
Unanimité
Création
d'un
poste
non
permanent
pour
accroissemnet
temporaire
43
d'activités
Unanimité
44
|Contrat
d'assurance
statutaire
avec
le Centre
de
Gestion
d'Eure-et-Loir
Unanimité
45
Définition
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
de
productions
Unanimité
d'énergies
renouvelables