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Document publié le Samedi 2 décembre 2023 par la commune de Saint-Martin-Cantalès.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1707490272 PV 03 DEC 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Département du Cantal République Française
COMMUNE DE SAINT MARTIN CANTALES
Nombre de membres Séance du 02 décembre 2023
en exercice: 10 L'an deux mille vingt-trois et le deux décembre l'assemblée régulièrement
convoquée le 02 décembre 2023, s'est réunie sous la présidence de
Présents : 9 Sont présents: Pascal ESCURE, Clément CAPITAINE, Catherine LAFAGE,
Joëlle LAROCHE, Fabrice GALLAS, Rémi FILIOL, Thomas VIGNERON,
Votants: 10 Christophe SAKUBEZAK, Martine RATIE
Représentés: Stéphanie DELCOUDERC par Joëlle LAROCHE
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Joëlle LAROCHE
Ouverture de la séance à 20 heures
Madame Joëlle Laroche est élue secrétaire de séance
Objet: Urbanisme - transfert de compétences planification PLUI au profit de la Communauté de
communes du Pays de Salers - DE 2023 028M
Monsieur le Maire rappelle le contexte : Par délibération en date du 17 octobre 2023, le Conseil
Communautaire a décidé du transfert de la compétence planification (PLUI) au profit de la
communauté de communes du Pays de Salers. (31 pour, 3 contre et 4 abstentions)
La règle depuis la loi ALUR de 2014 :
La compétence en matière d'élaboration des documents d'urbanisme (plan local d'urbanisme,
documents d'urbanisme en tenant lieu, carte communale) figure au titre des compétences
obligatoires des communautés de communes et d'agglomération. La loi du 24 mars 2014 dite «
ALUR » a conforté cette compétence de plein droit pour toutes les intercommunalités et a prévu
que les communautés de communes et d'agglomération non compétentes au 31 décembre 2020
le deviennent de plein droit au 1er janvier 2021.
En début de ce mandat 2020 - 2026, les communes membres de la Communauté avaient fait
valoir la minorité de blocage et la compétence n'avait pas été transférée.
Les conséquences de la Loi Climat et résilience de 2021 et de la loi Zéro Artificialisation
Nette (ZAN) de juillet 2023 :
La loi Climat et Résilience définit l'absence de toute artificialisation nette des sols en 2050 comme un objectif national. Le ZAN implique que chaque nouvelle surface imperméabilisée devra être compensée par la renaturation de sols artificialisés, sur un périmètre équivalent.
Un premier objectif est défini afin que les territoires réduisent de moitié le rythme de
consommation des surfaces naturelles. Ce cap porte sur la décennie suivant la promulgation de la
loi, à savoir 2021-2031. Et c'est la décennie précédant la loi (2012-2021) qui est prise comme
base de référence.
Ce sont donc les droits à construire en extension qui se réduisent de manière conséquente et ce
phénomène est accentué lorsqu'une commune ne possède pas de document d'urbanisme
prescrit. Et c'est majoritairement le cas sur notre territoire.
Le PLUÏi apparaît comme un outil d'aménagement permettant de faciliter et d'optimiser la mise en
œuvre de l'objectif ZAN sur notre territoire. Il est sans doute aujourd'hui le meilleur moyen de porter l'enjeu de sobriété foncière tout en prenant en compte les besoins de développement des
différentes communes, quelle que soit leur taille.
L'organisation entre les communes et la Communauté de communes :
La prise de compétence est donc une première étape dans la démarche avant la prescription du
Plan Local d'Urbanisme intercommunal. En effet, par délibération de son conseil communautaire,
la Communauté de communes devra prescrire l'élaboration du plan local d'urbanisme et ainsi
préciser les objectifs poursuivis et les modalités de concertation.
La délivrance des autorisations d'urbanisme (compétence ADS) est un pouvoir de police que le
maire conserve. L'instruction des autorisations d'urbanisme n'étant pas une compétence mais un
service, la commune peut décider d'assurer elle-même ou de confier à une autre collectivité.
Le transfert de cette compétence n'implique pas un transfert de charges, il n’y a donc pas
d'obligation de réunir la Commission Local d'Évaluation des Charges Transférées.
Ilest demandé aux membres du Conseil Municipal de se prononcer :
- _Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, se RESIENEE Àen faveur du transfert de la
ce, à 8 voix pour et 2 abstentions
Le Conseil Municipal note cependant qu'il aurait été plus logique que les collectivités votent en premier et que la communauté de communes tiennent compte des votes en amont plutôt que de
les mettre devant un fait presque accompli.
Objet: Travaux de réhabilitation de la Salle des fetes - demande de subvention Fonds Vert -
DE_2023 029
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commune peut faire une demande pour
obtenir une subvention de l'Etat auprès du "Fonds vert”.
En effet, pour faire suite à la DE_2022-028M2 en date du 13 novembre 2022, le président de séance indique que le montant des aides publiques octroyées n'atteignant pas le seuil de 80% du montant H.T. des travaux, il est encore possible de faire une demande auprès du fonds cité en
objet, à la hauteur de 11.66 %.
Monsieur le Maire rappelle que le montant des travaux H.T.s'élève à 290 870€ et propose alors le
plan de financement suivant :
Origine du financement | Montant H.T._ _ L % du montant ttotal de l' l'opération DETR 2022 do 75 000 € L __ 25.78% de Conseil Régional . : 70000 € oo 24% h
(Fonds Cantal Solidaire | 54 000 € 18.56% a [Fonds Vert |. 33 696 € [ 11.66 % do
Autofinancement __| 58174€ do 20%
__ TOTAL 290 870€ __. 100 %
Monsieur le Maire tient à préciser que le financement du Fonds Cantal Solidaire 2022/2024 qui est indiqué pour un montant total de 54 000€ se découpe ainsi :
FCS 2022. | 18000€ Soit une dépense de 30% éligible de 60 000 € FCS 2023 18 000 € Soit une dépense de 30% éligible de 60 000 €.
FCS 2024 __ 18000€ Soit une dépense de 30% éligible de 60 000 € TOTAL 54000€
Le montant de cette aide a été calculé sur la base d'une dépense subventionnable de 180 000 €, chiffre qui correspond au montant des travaux prévus en mars 2022; revu depuis.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le plan de financement prévisionnel présenté et confie à Monsieur le Maire le suivi de la demande de subvention auprès du Fonds Vert.
Objet: Renouvellement d'un poste d'agent technique polyvalent contractuel - DE 2023 030
Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment ses articles L313-1 et L332-24 Vu le décret 88-145 modifié,
Vu le Budget
Vu le tableau des emplois et des effectifs,
Le Maire informe l'assemblée :
Conformément à l'article L313-1 du Code Général de la Fonction Publique, susvisé les emplois de chaque collectivité ou établissement sont crées par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement
Il'appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Considérant la nécessité de procéder au recrutement d'un agent contractuel pour renforcerl'effectif du service technique qui est insuffisant au vu de la taille de la commune et aux travaux à prévoir sur l'entretien de la Voirie, des espaces verts et des bâtiments communaux ;
Le Maire propose à l'Assemblée délibérante :
La création d'un emploi non-permanent d'adjoint technique polyvalent à temps complet, à compter du 01 janvier 2024, relevant de la catégorie hiérarchique C, afin de mener à bien l'entretien et la valorisation de l'espace publique, de la voirie et des bâtiments communaux.
Cet emploi est crée pour une durée d'1 an, renouvelable dans la limite de 6 ans maximum.
L'agent recruté sur cet emploi sera chargé des fonctions suivantes : Agent technique polyvalent.
La rémunération de l'agent sera calculée dans une fourchette de rémunération comprise entre l'indice brut 367 et l'indice brut 432. (la rémunération de l'agent est fixée selon les modalités de l'article 1-2 du décret 88-145 à savoir les fonctions occupées, la qualification requise pour leur exercice, la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience professionnelle).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité ces propositions, ainsi
que la modification du tableau des emplois et des effectifs au 01 janvier 2024. Emploi | Date de Temps de Ca] Grade Effectif Effectif Grade de création travail t. attaché à au au l'agent qui de poste hebdo | l'emploi 31/12/2 01/01/24 occupe le poste | 3
Secrétaire de 10/07/20 18h B Rédacteur 1 1 Rédacteur ppal mairie 22 . 2è classe Guichetier APC | 10/07/20 | 10h B Rédacteur 1 1 Rédacteur ppal
| |__22 | | 2è classe Adjoint 26/03/20 16h C Adjoint 1 1 Adjoint technique
(technique 19 _ technique territorial ppal | | territorial | .__ 2èclasse Adjoint | 02/12/20 35h C Adjoint 1 1 Contractuel de technique | _23 __.. technique droit public
Les crédits nécessaires seront inscrits au budget de la collectivité au chapitre 12.
Monsieur le Maire est chargé de signer tous les documents relafis à ce dossier et de procéder au recrutement.
Objet: Admissions des créances en non -valeur - DE 2023 031
Monsieur le Maire rappelle que les créances irrécouvrables correspondesnt aux titres émis par la collectivité mais dont le recouvrement ne peut-être mené à son terme par le comptable public en charge du recouvrement.
L'admission en non-valeur des créances est décidée par l'assemblée délibérante dans l'exercice de sa compétence budgétaire.
Elle est demandée par le comptable lorsqu'il rapporte des éléments propres à démontrer que malgré toutes les diligences qu'il a effectuées, il ne peut en obtenir le recouvrement.
Le 27 novembre 2023, le comptable du Service de Gestion Comptable de Mauriac a demandé d'admettre en non-valeur les titres mentionnés sur l'état annexé, après avoir épuisé les procédures de recouvrement.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L.2121-29 ;
Vu le décret n°2012-1246 du 16 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ;
Considérant qu'il s'agit de recettes qui n'ont pu être recouvrées malgré des poursuites qui se sont averées infructueuses ;
Considérant qu'il convient pour régulariser la situation budgétaire de la commune de les admettre en non valeur,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité DECIDE
D'accepter que la somme de 131 euros soit admise en non-valeur, Considère que les créances présentées sont irrécouvrables malgré les procédures intentées par le comptable public
e Précise que les crédits nécessaires à ces annulations seront inscrits au chapitre 65 du budget primitif de la commune.
e Charge Monsieur le Maire du contrôle et du suivi de cette décision e Indique que la présente délibération peut faire l'objet de recours devant le tribunal administratif de Clermont Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l'État dans le département et de sa publication. Tout citoyen justiciable pourra saisir le tribunal administratif par dépôt de sa requête sur le site ww.telerecours.fr, par l'envoi de la requête sur papier ou le dépôt sur place au tribunal.
Objet: Demande d'achat d'un terrain au Four - DE 2023 032
Monsieur le Maire expose à l'Assemblée délibérante qu’une demande d'acquisition de terrain a été
reçue en mairie.
Monsieur Cyril Stoudmann souhaite acquérir une partie d’un bien de section d’une superficie de
77 m2, parcelle cadastré ZD n°26 afin d'élargir la place en bout de route pour en faire une aire de
retournement des véhicules et par là-même faire l'alignement avec la route du Four. Monsieur le
Maire précise que Monsieur Stoudmann s'engage à construire un mur de soutènement et à
prendre en charge l’ensemble des frais liés à ce terrain.
Il'est demandé aux conseillers de se prononcer sur cette requête.
L'article L 2411-16 du CGCT précise que « le changement d'usage ou la vente de tout ou partie
d’un bien de section est décidé par le Conseil Municipal après accord de la majorité des électeurs
de la section, convoqués par le Maire. »
Après avoir entendu l'exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité
e Se prononce en faveur de la demande de Monsieur Cyril Stoudmann pour l'acquisition
d'une partie de la parcelle sus-mentionnée,
e _Précise qu'il convient de procéder à un vote des électeurs membres de la section du Four,
e Le Conseil Municipal demande donc à Monsieur le Maire de bien vouloir convoquer les
électeurs inscrits sur la liste électorale de la commune et ayant leur domicile réel et fixe sur
cette section afin qu'ils se prononcent sur cette demande.
e Fixe le prix de vente de la partie de la parcelle ZD n°26 à 50 euros
e _Précise que les frais d’acte notarié et de tous les documents utiles (document
d’arpentage.…..) seront à la charge de l’acquéreur,
e Demande au maire d'accomplir les démarches administratives nécessaire à la poursuite de
ce dossier.
Objet: Cession au Four de Saint Martin Cantalès - Domaine public communal -
DE 2023 033
Monsieur le Maire expose :
M. Cyril Stoudmann propriétaire au Four de St Martin Cantalès demande la cession d'une partie du domaine public communal situé face à sa propriété.
Il s'agit d’une partie de la voie communale du hameau du Four située à l'extrémité de cette voie qui ne dessert que la propriété de M. Stoudmann et donne accès au chemin rural n°27. La partie demandée représente 49m? située autour de l’ancien four lui-même entouré de murs formant une partie close. Les conditions de circulation sur la voie communale ne sont donc pas affectées.
En application de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 et du décret n° 2005-361 du 13 avril 2005 relatif au classement et déclassement des voies communales, ceux-ci sont désormais prononcés par délibérations du Conseil Municipal et celles-ci sont dispensées d'enquête publique préalable sauf lorsque l'opération envisagée a pour conséquence de porter atteinte au fonctions de desserte ou de circulation assurées par la voie.
CONSIDERANT que cette partie de voie (voir plan de détail ci-joint) ne porte pas atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation,
Monsieur le Maire propose :
De procéder à la modification de la voie communale au lieu dit le Four proposée par Mr STOUDMANN.
Après discussion, le conseil décide :
— De prononcer le déclassement et l’aliénation de 49 m? de la voie communale du Four ;
l’article L 112-8 du code de la voirie routière.
— Vu l'ordonnance du 17 Novembre 2009, cette délibération n'est pas soumise au contrôle
de légalité du Préfet,
— Vu l'article L 142-3 du code de la voirie routière, cette décision de déclassement est
dispensée d'enquête publique étant précisé que le déclassement ne porte pas atteinte aux
fonctions de desserte ou de circulation,
— Fixe le prix de vente de la parcelle à 50 €
— Le Conseil donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer les documents fonciers
relatifs à la cession.
Objet: Colis de Noël - DE 2023 034
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'à l'occasion des fêtes de Noël, la municipalité a pour coutume d'offrir un panier garni aux habitants inscrits sur les listes electorales de la commune et âgés de plus de 70 ans, moyennant qu'ils y aient leur résidence principale, ou qu'ils y habitent au minimum 6 mois de l'année.
De plus, il souhaïte, comme l'an passé, étendre la démarche aux agents de la collectivité et éventuellement à certaines personnalités de l'extérieur à l'occasion des voeux de la nouvelle année.
Conformément à la règlementation en vigueur, il convient d'en préciser le cadre.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
e d'octroyer un montant de 40 euros par personne pour l'achat des colis de Noël 2023, + De privilégier l'achat de paniers garnis aux habitants de la commune, et d'un assortiment de biscuits et de chocolats pour les agents et les personnalités de l'extérieur, e _Désignent Monsieur Capitaine et Monsieur le Maire responsables de l'achat des dits-colis Objet: Projet d'acquisition foncière - DE 2023 035
Monsieur le Maire expose que dans le cadre de l'aménagement des espaces verts autour de l'église, il souhaiterait que la commune se porte acquéreur de la parcelle A26, voisine de la parcelle où se trouvent l'église et le monument aux morts
L'objectif de cette acquisition étant de transformer cette langue de terrain, mesurant 550m2, en parking communal,pour tout ou partie, afin de faciliter le stationnement des usagers lors des manifestations associatives et des cérémonies ayant lieu à l'église. Cette opération permettrait ainsi de sécuriser et faciliter la traverse du bourg en réduisant le stationnement le long de la départementale qui le traverse.
Les propriétaires de la parcelle, n'ont établi à l'heure actuelle, aucun prix de vente, laissant le soin à au Conseil Municipal de lui faire une proposition.
Après examen du projet, et considérant que cette opération est de nature à valoriser le bourg de Saint-Martin-Cantalès, le Conseil Municipal décide à 9 voix pour et une abstention : e de valider le projet d'acquisition sus mentionné,
e Propose de faire une offre financière de 2000 € aux propriétaires e__ Charge Monsieur le Maire de mener à bien la négociation
Questions diverses :
e Monsieur le Maire indique à l'Assemblée qu'il serait bon de choisir tous ensemble une date pour le cérémonie de la galette 2024. Après consultation, la date du 13 janvier à 19 heures est retenue.
e Monsieur le Maire évoque le planning de distribution des colis de Noël aux ainés de la commune. || est convenu que dès leur réception, le secrétariat de mairie prendra contact avec les élus pour fixer une date de distribution.
e Le muret qui longe la départementale au village du Mont est en mauvais état et la croix qui était fixée dessus depuis plus d'un demi-siècle est cassée. Monsieur le Maire a pris contact avec le pôle routes et infrastructures du département. Une réunion de chantier doit être faite en début d'année pour évaluer les travaux et les programmer. Leur financement serait partagé entre le département et la mairie. La croix étant à refaire, Monsieur le Maire propose de demander un devis le moment venu aux artisans locaux
e Monsieur le Maire informe que suite à la demande de subvention des amendes de police qui avait été faite dans le cadre de la restauration du mur de soutènement aux Bardetties, la commune a reçu de l'État la somme de 1 000€
L'ordre du jour étant épuisé et aucun autre sujet à évoquer, la séance est levée à 23 heures
Le Maire Le secrétaire de séance
unaniat” D. À pprouve