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Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune d'Alloinay.
Lien du pdf (Déliberation - tableau délibs 9 nov 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Conseil Municipal de ALLOINAY
Mercredi 9 novembre 2022
Mairie de Gournay – 20 h 00
*********
Tableau des délibérations
Objet de la délibération Décision
01-09-11-2022 Devis d’une alarme pour l’atelier de Gournay Pour unanimité
02-09-11-2022 Devis pour la maintenance des cloches et parafoudre des églises Pour unanimité
03-09-11-2022 Devis pour un poteau d’incendie à remplacer Pour unanimité
04-09-11-2022 Achat d’un terrain pour l’installation de la réserve incendie de Bissière Pour unanimité
05-09-11-2022 Subvention exceptionnelle à ALLODIA Pour unanimité
06-09-11-2022 Subvention au Téléthon Pour unanimité
07-09-11-2022 Loyers des logements locatifs de la commune Pour unanimité
08-09-11-2022 Règlement de mise à disposition des salles municipales aux associations
09-09-11-2022 Modification tarif salle des fêtes de Les Alleuds Pour unanimité
10a-09-11-2022 Devis achat de matériaux pour la salle des fêtes de Les Alleuds Pour unanimité
10b-09-11-2022 Devis pour l’achat d’un pistolet à peinture Pour unanimité
11-09-11-2022 Dégradations de la salle des fêtes de Loizé du 9 avril 2022 Pour unanimité
12-09-11-2022 Adhésion au CAUE Pour l’unanimité
13-09-11-2022 Taxe d’aménagement Contre unanimité 14-09-11-2022 Désignation du correspondant incendie et secours Pour unanimité
15-09-11-2022
Contrat d’assurance des risques statutaires / Délibération
donnant habilitation au Centre de gestion de la Fonction
publique territoriale des Deux-Sèvres
Pour unanimité
16-09-11-2022 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la FPT des Deux-Sèvres Pour unanimité
17-09-11-2022 Avis d’enquête publique pour le projet de construction des éoliennes Contre unanimité
18-09-11-2022 Dissolution du syndicat des pompes funèbres Non délibéré
19-09-11-2022 Motion de la collectivité de ALLOINAY pour l’adoption de mesures nécessaires à la survie des collectivités locales Pour unanimité
20-09-11-2022 RPQS assainissement Présentation
Affiché le 16 novembre 2022