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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Rocamadour.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations au 09 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
Le CONSEIL MUNICIPAL de ROCAMADOUR s’est réuni dans la
Salle du Mille Club à l’Hospitalet - Rocamadour, le 09 avril 2024, à 19 h 30, sous la présidence de Mme Dominique LENFANT, Maire
Nombre de Conseillers en exercice : 13
Nombre de Conseillers Présents : 10
Date de Convocation : 4 avril 2024
PRÉSENTS : M. Didier BAUDET, M. Hugues DELPIERRE, Mme Mireille HEREIL, M. Jean Baptiste JALLET, Mme Dominique LENFANT, M. Philippe De HOUX, M. Marc LABORIE, M Philippe LASVAUX, Mme Martine GREZE, M. Pierre AMARE EXCUSÉS : M. Gérard BLANC, Mme Sophie VILARD, Mme Cyrielle MENOT. ABSENT :
POUVOIRS : de M. Gérard BLANC à Mme Dominique LENFANT, de Mme Sophie VILARD à Mme Martine GREZE, de Mme Cyrielle MENOT à M. Jean Baptiste JALLET Secrétaire de Séance : M. Philippe De HOUX
Ont été validées au cours de cette séance les délibérations suivantes :
Numéro Objet
2024-019 Vote du compte de gestion 2023 Commune
2024-020 Vote du compte administratif 2023 Commune et affectation du résultat 2024-021 Vote des taux d’imposition 2024
2024-022 Prise en charge par le budget communal des échéances d’emprunt du centre des congrès
2024-023 Vote du budget primitif 2024 commune
2024-024 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – vote du taux de fongibilité
2024-025 Délégation du Conseil Municipal à Madame le Maire pour admission en non- valeur de créances d’un montant inférieur à 100 €
2024-026 Fixation du régime de provision
2024-027 Vote du compte de gestion 2023 Assainissement
2024-028 Vote du compte administratif 2023 Assainissement
2024-029 Vote du budget primitif 2024 Assainissement
2024-030 Vote du compte de gestion 2023 Centre des Congrès
2024-031 Vote du compte administratif 2023 Centre des Congrès et affectation des résultat
2024-032 Vote du budget primitif 2024 Centre des Congrès
2024-033 Validation de l’avenant n°4 du marché de maitrise d’œuvre des architectes – dossier construction Nouvelle Mairie et Centre des Congrès
2024-034 Validation avenant 2024 convention Petit Train
2024-035 Assainissement – validation du programme d’intervention du SYDED 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Fait à Rocamadour, le ……………………
Mme Le Maire, le Secrétaire de Séance,
Dominique LENFANT ………………………..