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Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Rocamadour.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations au 18 janvier 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Le CONSEIL MUNICIPAL de ROCAMADOUR s’est réuni dans la Salle du Mille Club à l’Hospitalet - Rocamadour, le 18 janvier 2024, à 19 h 30, sous la présidence de Mme Dominique LENFANT, Maire
Nombre de Conseillers en exercice : 13
Nombre de Conseillers Présents : 10
Date de Convocation : 8 janvier 2024
PRÉSENTS : M. Pierre AMARE, M. Didier BAUDET, M. Gérard BLANC, M. Hugues DELPIERRE, Mme Mireille HEREIL, M. Marc LABORIE, Mme Dominique LENFANT, Mme Sophie VILARD, Mme GREZE Martine, M. Philippe De HOUX,
EXCUSÉ : Mme Cyrielle MENOT, M Philippe LASVAUX, M. Jean Baptiste JALLET, ABSENT :
POUVOIRS : de Mme Cyrielle MENOT à Martine GREZE, de M Philippe LASVAUX à M. Didier BAUDET, de M. Jean Baptiste JALLET à M. Pierre AMARE
Secrétaire de Séance : Mme Sophie VILARD
Ont été validées au cours de cette séance les délibérations suivantes :
Numéro Objet
001 Délégation de la compétence Eclairage public à la Fédération Départementale d’Energies du Lot
002 Contrats de maintenance sur site pour les deux horodateurs de la Commune.
003 Annulation délibération 2022/014 –Tarif de la Redevance de stationnement payant – Place Bernard de Ventadour-et Parking de l’Hospitalet face au Champs des Pauvres.
004 Syndicat Mixte des Eaux du Causse de Martel et de la Vallée de la Dordogne (S.M.E.C.M.V.D) - Audit des services et futurs modes d’exploitation
005 Motion desserte ferroviaire du LOT
006 Modification des délégués au Syndicat Alimentation en Eau Potable Lacave Rocamadour
007 Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité
008 Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
009 Versement du budget Commune 2023 au budget Centre des Congrès 2023
010 Autorisation d’engagement de dépenses – article 623 – budget principal
011 Exonération Taxe foncière sur les propriétés bâties – logements neufs satisfaisant aux critères de performance énergétique et environnementale
012 Création de poste d’un emploi permanent
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU CONSEIL MUNICIPAL Fait à Rocamadour, le …………………
Mme Le Maire, le Secrétaire de Séance,
Dominique LENFANT ………………………..