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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Rocamadour.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations au 9 décembre 2024)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Le CONSEIL MUNICIPAL de ROCAMADOUR s’est réuni dans la Salle du Mille Club à l’Hospitalet - Rocamadour, le lundi 09 décembre 2024, à 18 h 30, sous la présidence de Mme Dominique LENFANT, Maire
Nombre de Conseillers en exercice : 12
Nombre de Conseillers Présents : 7
Date de Convocation : 3 décembre 2024
PRÉSENTS : M. Pierre AMARE, M. Didier BAUDET, M. Philippe De HOUX, M. Hugues DELPIERRE, Mme Martine GREZE, Mme Mireille HEREIL, Mme Dominique LENFANT, EXCUSÉS : M. Gérard BLANC, M. Jean-Baptiste JALLET, M. Marc LABORIE, M. Philippe LASVAUX, Mme Cyrielle MENOT,
POUVOIRS : M. Gérard BLANC à M. Hugues DELPIERRE
M. Jean-Baptiste JALLET à M. Pierre AMARE
M. Marc LABORIE à M. Didier BAUDET
M. Philippe LASVAUX à Mme Dominique LENFANT
Secrétaire de Séance : M. Philippe De HOUX
Ont été validées au cours de cette séance les délibérations suivantes :
Numéro Objet
2024 - 086 Décision modificative n°2 budget « centre des congrès » - écriture d’ordre pour résorption de l’avance dans le cadre du marché Nouvelle Mairie / Centre des congrès
2024 - 087 Décision modificative n°5 budget « commune » - écriture d’ordre pour résorption de l’avance dans le cadre du marché Nouvelle Mairie / Centre des congrès
2024 - 088 Inscription au budget 2025 – dépense de remise en état de l’épareuse – services techniques
2024 - 089 Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
2024 - 090 Modification modalités de versement et plafond d’indemnités pour le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
2024 - 091 Ouverture de compte épargne temps pour les agents de la mairie de Rocamadour
2024 - 092 Consommation excessive d’eau - Maison de la Paumette
2024 - 093 Remboursement anticipé – emprunt Fonds de tourisme - centre des congrès
2024 - 094 Création de poste d’un emploi permanent
2024 – 095 Mise en application des nouvelles conventions de location des salles communales (modification du mode de fonctionnement de la régie des salles)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU CONSEIL MUNICIPAL