Compte-Rendu - 24 octobre 2017

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Compte-Rendu - 24 octobre 2017 Document publié le Mardi 24 octobre 2017 par la commune de Mirebeau. Lien du pdf (Compte-Rendu - 24 octobre 2017)Thèmes du document : Logement, Santé, Eau et assainissement, 1

P PR RO OC CÈ ÈS S V VE ER RB BA AL L D DE E S SÉ ÉA AN NC CE E

DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 24 Octobre 2017 à 19h30

Etaient présents :

Mmes et MM. GIRARDEAU. DÉRIGNY. GUILLEMOT. LÉGER. DEGENNES. GAUDINEAU Alain. LEMONNIER. BRUNET. CLIMENT. ARAUJO. MOINE. DESGRIS.

Absents et représentés :

Mme LONGEAU donne procuration à M. LÉGER

M. DOUROUX donne procuration à M. BRUNET

Mme GAUDINEAU Valérie donne procuration à M. GAUDINEAU

Mme HOAREAU donne procuration à Mme ARAUJO

M. COTTENCIN donne procuration à M. GIRARDEAU

Excusée : Mme ROUSSELLE

Absente : Mme PROUST

Nathalie ARAUJO a été élue secrétaire de séance.

Mme de CHÉRISEY Laurence, secrétaire générale participe à la séance.

La séance s’ouvre à 19h30 et débute par l’appel des conseillers municipaux.

Compte-rendu du Conseil du 19/10/2017

Le Maire propose au conseil municipal d’approuver le compte-rendu de la séance du 19 octobre. Le conseil municipal approuve à l’unanimité ce compte-rendu.

Vote de l’ordre du jour :

Le Maire propose au conseil municipal d'approuver l'ordre du jour de la présente séance. Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’ordre du jour ci-dessous :

Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’ordre du jour ci-dessous :

FONCTIONNEMENT :

1. Budget commune : décision modificative n°3

2. Budget lotissement de l’Aumônerie : décision modificative n°1

3. Reversement exceptionnel à l’association « Les Troglodytes »

4. Versement de la subvention 2017 à l’association « Amicale du personnel » 5. Fixation du coût horaire de main d’œuvre du personnel municipal des services techniques pour les travaux réalisés en régie

RESSOURCES HUMAINES

6. Vote du tableau des effectifs

ECOLES

7. Harmonisation des frais de cantine pour les enseignants des deux écoles publiques

AVIS ET POSITIONNEMENT

8. Commercialisation du lotissement de l’Aumônerie

9. Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférables (CLECT) de la Communauté de communes du Haut-Poitou

10. Signature de la convention Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) avec le Conseil Départemental

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

11. Informations du Maire

12. Questions diverses2

FONCTIONNEMENT

1. BUDGET COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N°3 :

Délib n°1

La décision modificative n°3 concerne l'intégration, sur le budget principal de la commune, de l'excédent du budget secondaire du lotissement « Les Jardins de St André », désormais clos.

INVESTISSEMENT

Dépenses

Cpte 001 - 51 416.21

Recettes

Cpte 1641 - 51 416.21

Après avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal approuve la décision modificative n°3 sur le budget principal de la commune.

2. BUDGET LOTISSEMENT DE L’AUMÔNERIE : DÉCISION MODIFICATIVE N°1

Délib n°2

La décision modificative n°1 concerne la régularisation des variations de stocks du lotissement de l’Aumônerie depuis 2014.

INVESTISSEMENT

Dépenses

Cpte 3555 Op. 040 153 729.74

Recettes

Cpte 021 153 729.74

FONCTIONNEMENT

Dépenses

Cpte 023 153 729.74

Recettes

Cpte 71355 Op. 042 153 729.74

Après avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal approuve la décision modificative n°1 sur le budget du lotissement de l’Aumônerie.

3. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « LES TROGLODYTES »

Délib n°3

L’Association « Les Troglodytes » a organisé la foire aux Rococos le 24 septembre 2017. A ce titre, elle sollicite le reversement exceptionnel des 3 344€ encaissés par la régie de recette de la commune au titre des droits de place.

Le Maire propose au conseil municipal de reverser cette somme de 3 344€.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide d’accorder un reversement exceptionnel de 3 344€ à l’association « Les Troglodytes » et dit que ce reversement sera payé sur le compte 65741.3

4. VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2017 À L’ASSOCIATION « AMICALE DU PERSONNEL »

Délib n°4

L’association « L’amicale du personnel » sollicite, pour l’année 2017, une subvention d’un montant de 1 000€, identique à celui demandé les années précédentes.

Le Maire propose au conseil municipal d’accorder cette subvention d’un montant de 1 000 € à l’Amicale du personnel, bien que le nombre de ses adhérents ait baissé en 2017, de manière à lui permettre de respecter ses engagements par rapport au budget prévisionnel voté.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide d’accorder une subvention d’un montant de 1 000 € à « L’amicale du personnel » et dit que cette subvention sera payée sur le compte 65741.

5. FIXATION DU COÛT HORAIRE DE MAIN D’ŒUVRE DU PERSONNEL MUNICIPAL DES SERVICES TECHNIQUES POUR LES TRAVAUX RÉALISÉS EN RÉGIE

Délib n°5

Après avoir rappelé que le coût horaire des travaux effectués en régie avait été fixé à 25 € HT en 2007, le Maire propose au Conseil Municipal de revaloriser ce taux à hauteur de 30 € HT.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide de fixer à 30 € HT le coût horaire des travaux effectués en régie.

RESSOURCES HUMAIRES

6. VOTE DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Délib n°6

Le Maire rappelle que le tableau des effectifs est un outil incontournable de la gestion du personnel et que cet état doit être joint chaque année au budget primitif et au compte administratif voté par l'assemblée délibérante.

Vu que cet état des personnels n’a pas été joint au budget primitif,

Vu les ouvertures de postes, effectuées pour les avancements de grade ou la réussite à un examen professionnel,

Le Maire propose de fermer les 14 postes vacants joints à l’annexe 1 et de voter le tableau des effectifs joint à l’annexe 2. Il précise que 3 postes ont été laissés vacants de manière à effectuer les recrutements futurs d’un électricien et d’une secrétaire de direction. Le poste non pourvu sera fermé lors du conseil municipal qui suivra le recrutement de la secrétaire.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide de fermer les 14 postes vacants cités ci- après et de voter le nouveau tableau des effectifs tel que repris dans l’annexe.

Tableau récapitulatif des suppressions de postes :

Grade Quotité Agents N° Adjoint technique 35/35ème Baron, Cerisier, Guichard, de Langhe 4 Adj Tech Ppl 1ère classe 35/35ème Grollier-Méron et Yaux 2 ATSEM Ppl 2ème 34/35ème Moreau Marie-Laure 1 Adjt Administratif Ppl 2ème

classe

35/35ème Jeannin 1

Adjt Administratif Ppl 1ère

classe

35/35ème Prunier 1

Adjoint Administratif 28/35ème Oliver 1 Adjoint Administratif 35/35ème Sénéchault 1 Adjoint Patrimoine 28/35ème Jimblet 1 Ingénieur 35/35ème Omer 1 DGS 35/35ème Porzier 1 TOTAL 144

Annexe :

Tableau des effectifs (au 24/10/2017) :

Grades ou emploi Catégorie Effectifs

Pourvus Vacants dont T.N.C

FILIERE ADMINISTRATIVE

Attaché A 1 0

Rédacteur B 1 0 0

Adjoint administratif principal de 1ère classe C 3 0 0

Adjoint administratif principal de 2ème classe C 4 1 3

Adjoint administratif C 2 1 1

TOTAL 11 2 4

FILIERE TECHNIQUE

Technicien Principal 2ème classe B 1 0 0

Agent de maîtrise C 2 0 0

Adjoint technique Principal de 1ère classe C 3 0 0

Adjoint technique Principal de 2ème classe C 5 0 1

Adjoint technique C 9 1 2

TOTAL 20 1 3

FILIERE MEDICO-SOCIALE

ATSEM Principal 2ème classe C 3 0 1

ATSEM Principal 1ère classe C 1 0 1

TOTAL 4 0 1

FILIERE SPORTIVE

Educateur A.P.S. Principal de 1ère classe B 1 0 0

TOTAL 1 0 0

FILIERE CULTURELLE

Adjoint du patrimoine Principal 2ème classe C 1 0 1

TOTAL 1 0 1

FILIERE POLICE MUNICIPALE

Brigadier chef C 1 0 0

TOTAL 1 0 05

ECOLES

7. HARMONISATION DES FRAIS DE CANTINE POUR LES ENSEIGNANTS DES DEUX ÉCOLES PUBLIQUES

Délib n°7

Vu que le coût d’un repas payé par les personnels enseignants et personnes extérieures à l’école est différent selon qu’il soit pris à l’école « Le cèdre enchanté » ou à l’école « Jean Raffarin »,

Le Maire propose d’harmoniser ce coût.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide de fixer le coût d’un repas pris à la cantine de l’école le « Cèdre enchanté » à :

- 4,85€ pour les enseignants de l’école maternelle dont l’indice de rémunération est inférieur à 465, - 6,25€ pour les enseignants de l’école maternelle dont l’indice de rémunération est égal ou supérieur à 465 et pour les personnes extérieures à l’école (instituteurs stagiaires, médecins et infirmières scolaires, etc.).

AVIS ET POSITIONNEMENT

8. COMMERCIALISATION DU LOTISSEMENT DE L’AUMÔNERIE

Délib n°8

Le Maire rappelle la volonté du Conseil municipal de relancer la commercialisation du lotissement de l’Aumônerie. Dans ce cadre, l’agence immobilière Square Habitat est venue présenter aux adjoints le 17 octobre dernier, leur offre commerciale.

Vu les prestations proposées par Square habitat allant de la publicité sur divers supports (internet, magazine papier, affichage) jusqu’à la rédaction du compromis de vente ;

Vu les partenariats signés par Square habitat avec plusieurs maîtres d’œuvres et constructeurs susceptibles de promouvoir les terrains du lotissement de l’Aumônerie ;

Considérant que Square Habitat demande un mandat d’exclusivité sur une dizaine de terrains ; Considérant que ce mandat d’exclusivité n’exclura pas la vente directe par la Mairie, Considérant que le terrain sera commercialisé au prix de 43 € TTC le mètre carré hors frais d’agence, Considérant que les frais d’agence liés à la prestation proposée s’élèvent à 2 750 € après négociation par le Maire,

Après en avoir délibéré et à la majorité (1 abstention), le conseil municipal décide de confier à l’agence immobilière Square habitat la commercialisation du lotissement de l’Aumônerie pour une durée de 1 an.

Un problème de sécurité est également soulevé à la sortie du lotissement au niveau du carrefour route de Thurageau / D347 et route de Thurageau / D15. Denis Brunet rappelle que certains aménagements de sécurité pourraient être payés par les amendes sur les départementales. Il est convenu de prendre contact avec le conseil départemental pour étudier les soutiens financiers possibles. La rénovation du boulevard Foulques Nerra est également évoquée. Monsieur Moine rappelle l’existence d’un projet du SIVEER pour refaire les canalisations du boulevard Foulques Nerra. Il rappelle que tout projet d’aménagement sur ce boulevard devra être porté à la connaissance du syndicat 1 an ½ avant sa mise en œuvre.

9. ADOPTION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRABLES (CLECT) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-POITOU

Délib n°9

Le Maire rappelle que la CLECT (commission locale, chargée de l’évaluation du montant de la totalité des charges financières correspondant aux compétences transférées) a été créée en février 2017. Vu l’adoption le 22 septembre 2017 par la CLECT du rapport reprenant les éléments financiers des transferts de charges et ressources à la communauté de communes du Haut-Poitou ;6

Vu qu’il appartient désormais à chacun des conseils municipaux des communes constituant la Communauté de communes du Haut-Poitou (CCHP) d’adopter ce rapport à la majorité qualifiée ; Vu que ce rapport, une fois adopté, constituera la « base de travail » indispensable pour déterminer le montant de l’attribution de compensation qui sera versée par la CCHP à chaque commune membre et ce, afin de compenser les pertes de ressources induites, pour les communes, par le passage au régime de la taxe professionnelle d’agglomération.

Vu que le calcul de la charge financière liée aux compétences transférées à la CCHP a été réalisé par commune et par compétence,

Considérant que pour Mirebeau, le produit fiscal de référence, issu de l’addition des produits du débasage de la taxe d’habitation (43 779€) et de la CFE (227 471€), s’élève à 271 250€ ; Considérant que ce produit fiscal de référence s’ajoute à l’attribution de compensation de référence d’un montant de 421 745€.

Considérant que l’attribution de compensation totale estimée par le rapport de la CLECT s’élève à 692 995€ pour la commune de Mirebeau,

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide d’approuver le rapport de la CLECT ainsi rédigé et tel qu’approuvé par cette même commission le 22 septembre 2017.

10. SIGNATURE DE LA CONVENTION SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Délib n°10

Le Maire rappelle que dans le cadre de la contribution du département à la mise en œuvre du schéma départemental de l’eau, le Conseil départemental a décidé d’aider les particuliers à l’installation de systèmes d’assainissement non collectif (ANC).

Vu que ce dispositif concerne la création de systèmes d’assainissement non collectif et complète celui de l’agence de l’eau concernant la réhabilitation des systèmes d’assainissement non conformes, Vu que l’aide attribuée par le Conseil départemental prévoit une prise en charge des frais d’études et de travaux à hauteur de 40% sur le montant TTC, et qu’elle est plafonnée à 3000€, Vu que peuvent prétendre à cette aide :

- les résidences principales existantes situées en zone d’assainissement non collectif, - n’ayant aucun système de traitement,

- et diagnostiquées non conformes à l’article 12331-1-1 du code de la santé publique. - Vu que cette aide est conditionnée :

- par la signature d’une convention entre la commune de Mirebeau constituée en Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) et le particulier demandeur, - et par la signature d’une convention mère entre le SPANC et le Conseil Départemental.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal décide d’autoriser le Maire à signer la convention n°2017-C-DGAAT-DAEE-ANC-20 portant sur la mise en œuvre d’une opération de création de système d’assainissement non collectif.

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

11. INFORMATIONS DU MAIRE

Recrutements :

5 candidats ont été reçus pour le poste d’agent technique polyvalent spécialisé en électricité. David MERIAU, résidant à Thénezay et actuellement adjoint technique polyvalent à la Communauté de communes d’Airvault Val du Thouet, a été sélectionné. David Mériau a un parcours d’électricien et d’entrepreneur : il dispose de toutes les habilitations nécessaires et compétences requises. Sa mutation ne sera possible qu’après sa titularisation puisqu’il est en stage probatoire jusqu’au 15/11/2017. Son employeur actuel est d’accord pour le laisser partir à compter du 1er décembre 2017.

Centre Médico Psycho Pédagogique (CMPP) :

Au regard de l’importance du service à la population apporté par le CMPP, le Maire est déterminé à faciliter son installation sur Mirebeau. Il est envisagé d’accueillir le CMPP dans les locaux de la trésorerie, qui fermera au 31/12/2017. La question se pose du montant mensuel du loyer à demander au CMPP, sachant que les charges mensuelles sur ce bâtiment s’élèvent à environ 500€. Après échanges, il est convenu que le7

loyer ne pourra être déterminé qu’après connaissance du montant des travaux liés aux aménagements demandés par le CMPP.

Document unique :

Le document unique (DU) d'évaluation des risques professionnels répertorie l'ensemble des risques professionnels auxquels sont exposés les agents. A la suite de cette évaluation, l’employeur met en œuvre les actions de prévention ainsi que les méthodes de travail pour prévenir les risques. Ce document est une obligation règlementaire depuis 2001.

En octobre 2016, Baptiste Lucquiaud, stagiaire à la Communauté de Communes avait fait le tour des services pour relever les risques professionnels. Il a quitté son stage sans avoir pu terminer son travail à Mirebeau. En juin dernier, la commune a engagé les démarches pour finaliser ce document. Le comité de pilotage du 10 octobre dernier a permis de mettre un calendrier sur les préconisations. Ce document sera soumis à l’approbation du CHSCT de novembre 2017.

Le DU est à l’origine des plans d’actions pluriannuels et des plans de formation et est la base de travail de l’assistant de prévention. Les coûts qu’il engendre seront à prendre en compte dans les budgets prévisionnels. L’assistant de prévention actuellement en poste est Guillaume Poupin. Il ne souhaite plus poursuivre cette mission. Aussi, Michaël Pierron et Laurence Mabille devraient reprendre cette fonction courant 2018 après une formation obligatoire de 5 jours.

Maison de santé :

L’ADMR intègrera la maison de santé le 15 janvier 2018, après les médecins qui s’installeront au 1er janvier. Le parking de la maison de santé reste propriété de la Communauté de communes du Haut-Poitou.

Communauté de Communes du Haut-Poitou (CCHP) :

Le Maire d’Yversay, Monsieur Jimblet, a démissionné de son mandat de vice-Président en charge de la commission des déchets.

12. Questions diverses

Association :

Mme Guillemot informe les conseillers que la troupe de théâtre « Le Théâtre de la Tomuche » demande la mise à disposition à titre gracieux d’un local de répétition, les mardis de 17h à 19h30 pour les enfants et un dimanche par mois pour les adultes. Un local leur sera proposé dans le Centre Médico Social où un certain nombre de bureaux seront libérés suite au départ de l’ADMR.

Ecole maternelle :

Mme Araujo rappelle que 5 000€ avaient été budgétés pour les jeux dont 1 000€ pour la maternelle. Cet argent avait été bloqué pour l’achat de jeux pour les écoles via le dispositif activ’2. Informations prises, le dossier activ’2 risque de ne pas passer sur l’exercice 2017. Dans cette hypothèse, les jeux seront commandés en direct par la commune.

TAP :

Le sujet des temps d’accueil périscolaire avait déjà été abordé lors du dernier conseil. Le Maire rappelle que le sujet est complexe et que de nombreux facteurs sont à prendre en compte : le coût des TAP pour la commune, l’intérêt de l’enfant, les souhaits des professeurs des écoles, et les conséquences sur les plannings des personnels des écoles d’un retour à la semaine de 4 jours. En 2017/2018, les TAP représentent en effet près de 3000 heures, soit près de 2 équivalant temps plein. Après échanges, il est convenu d’inscrire à l’ordre du jour du prochain conseil municipal, le vote sur l’organisation du temps scolaire souhaité par les élus pour la rentrée scolaire prochaine : rester à la semaine de 4,5 jours ou passer à la semaine de 4 jours

Fin du conseil municipal à 21h45.

Affichage le 30 Octobre 2017