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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1734510768 subv sou des ecoles voyage scolaire 2024 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20240912-02
Du 09 décembre 2024
SOU DES ÉCOLES
SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
2024-2025
Nombre de membres Date de la convocation 04.12.2024
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 04.12.2024
En exercice 14
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir 1
L’an deux mille vingt-quatre, le neuf du mois de décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY A –
DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (13)
Absents : BONNEVAUX V (1)
Secrétaire : Sandrine JOUMARD-DESSALCES
SOU DES ÉCOLES
SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
2024-2025
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée la demande de subvention du Sou des écoles en vu du voyage scolaire prévu en avril 2025 et concernant deux classes de primaires. Objectif : voyage de 4 jours à Puycelsi, sur le thème de la préhistoire
Coût total : 11 872 €, pour 40 enfants
Participation des familles : 80 € / enfant soit 3 200 €
Participation souhaitée de la municipalité : 100 € / enfant soit 4 000 €
Participation du Sou des écoles : le solde à savoir 4 672 € soit environ 117 € / enfant. Il demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :
- accepte l’octroi d’une subvention de 100 € / enfant soit 4 000 € au Sou des écoles pour le financement du voyage scolaire prévu en avril 2025 ;
- s’engage à verser la subvention à réception des factures payées ainsi que du nombre d’enfants ayant réellement participés à l’activité ;
- s’engage à réserver au budget les crédits nécessaires ;
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 10 décembre 2024.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine JOUMARD-DESSALCES, secrétaire de séance