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Séance - M Sou des Ecoles
Déliberation - 1669123796 subv sou des ecoles voyage scolaire
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1669123796 subv sou des ecoles voyage scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20221121-15
Du 21 novembre 2022
SUBVENTION
SOU DES ÉCOLES
VOYAGE SCOLAIRE
Nombre de membres Date de la convocation 16.11.2022
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 16.11.2022
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 14 Pouvoir 4
L’an deux mille vingt-deux, le vingt et un du mois de novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé BÉAL, Maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (9)
Absents : MAIILET-BERT P – BONNVAUX V – PITAVY A - JOUMARD-DESSALCES S – PAULET N – MOUTON J (6)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
SUBVENTION
SOU DES ÉCOLES
VOYAGE SCOLAIRE
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée la demande de subvention du Sou des écoles dans le cadre du voyage scolaire prévu en mai-juin 2023 et concernant les deux classes de primaires.
Objectif : voyage de 4 jours à Meyras, sur le thème du moyen âge
Coût total : 12 671.91 €, pour 46 enfants
Participation des familles : 90 € / enfant soit 4 140 €
Participation du Sou des écoles : 4 391.91 €
Participation souhaitée de la municipalité : 90 € / enfant soit 4 140 €
Il demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :
- accepte l’octroi d’une subvention de 90 € / enfant soit 4 140 € au Sou des écoles pour le financement du voyage scolaire prévu en mai-juin 2023 ;
- s’engage à verser la subvention à réception des factures payées ainsi que du nombre d’enfants ayant réellement participés à l’activité ;
- s’engage à réserver au budget les crédits nécessaires ;
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 22 novembre 2022.
Le Maire Hervé BÉAL La secrétaire de séance, Josette FOLLÉAT