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Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1667032138 sou des ecoles participation financiere jeu ecole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON EN FOREZ
Délibération n° D20221010-03
Du 10 octobre 2022
SOU DES ÉCOLES
PARTICIPATION FINANCIÈRE JEU EXTÉRIEUR
PYRAMIDE 430
Nombre de membres Date de la convocation 05.10.2022
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 05.10.2022
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir 0
L’an deux mille vingt-deux, le dx du mois d’octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé BÉAL, Maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (13)
Absents : CHATAING P – MOUTON J (2)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
SOU DES ÉCOLES
PARTICIPATION FINANCIÈRE JEU EXTÉRIEUR
PYRAMIDE 430
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée la proposition du Sou des écoles de cofinancement d’un jeu extérieur pour l’école.
Coût de la structure : maximum 11 748.40 € HT – 14 098.08 € TTC, hors frais de pose qui serait réalisée en régie.
Participation du Sou des écoles : 6 000 €.
Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents ;
- Accepte la proposition du Sou des écoles de financement conjoint d’un jeu extérieur pour l’école publique du Val Chandieu ;
- Accepte la participation financière du Sou des écoles à hauteur de 6 000 €.
- S’engage à réserver au budget les crédits nécessaires ;
- Autorise Mr le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 11 octobre 2022.
Le Maire Hervé BÉAL la secrétaire de séance, Josette
FOLLÉAT