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Ordre du Jour - ODJ CM 20201001
Document publié le Jeudi 1 octobre 2020 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20201001)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL PÉRIGUEU
Séance du jeudi 1 octobre 2020 à 18 heures 00 cn
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Ratification des procès-verbaux des conseils municipaux du 10 et du 24 juillet 2020
1 - Décision Modificative N°1 - Exercice 2020 - Budget Principal... 2 Rapporteur : Anne MARCHAND
2 - Régularisation comptable sur exercice antérieur... 43 Rapporteur : Anne MARCHAND
3 - Pôle socio-culturel et sportif Clos-Chassaing - Autorisation de signer les marchés... 44 Rapporteur : Anne MARCHAND
4 - Dispositif transitoire d'aide aux commerçants - Attribution de subventions... 46 Rapporteur : Didier PERIER
5 - AMELIA 2 - Attributions de subventions... 49 Rapporteur: Hélène FRANCESINI
6 - Désignation de représentants de la Commune au sein d'organismes extérieurs - complément... 52 Rapporteur : Emeric LAVITOLA
7 - Elargissement du conseil d'administration du CCAS.................... 54 Rapporteur : Emeric LAVITOLA
8 - Mise à disposition de Madame la Maire d'un véhicule pour nécessité de service... 59 Rapporteur : Emeric LAVITOLA
9 - Nouvelle répartition des indemnités de fonction entre trois adjoints et les conseillers délégués... 56 Rapporteur : Emeric LAVITOLA
10 - Création de postes... encens 57 Rapporteur : Emeric LAVITOLA
11 - Recours aux contrats sur emplois permanents... 58 Rapporteur : Emeric LAVITOLA
12- Fixation du montant de l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle pour deux agents municipaux-fonctionnaires titulaires... ........................ 59 Rapporteur : Emeric LAVITOLA
13 - Attractivité du centre-ville - Gratuité du stationnement sur voirie limitée par horodateur.…........... 61 Rapporteur : François CARÈME
14- Avenant n°2 au contrat de concession du 14 décembre 2017 pour la gestion de la fourrière automobile - Actualisation des tarifs suite à l'arrêté ministériel du 2 août 2019... 63 Rapporteur : François CARÊME
15 - Route de Bergerac - Changement partiel de dénomination... 67 Rapporteur : François CARÈME
16 - Permis de végétaliser.…......…. nu 68 Rapporteur : François CARÈME
17 - Mise en place du dispositif d'accompagnement scolaire sur les écoles de la ville de Périgueux... 96 Rapporteur : Marie-Claire BECRET-DALLE
18 - Modification de la tarification du dispositif "Séniors en forme"... 97 Rapporteur : Rémi GUIMBAIL