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Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune d'Amancy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 21 septembre 2020)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
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Département de la HAUTE-SAVOIE
ARRONDISSEMENT DE BONNEVILLE
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PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL D’AMANCY DU 21 SEPTEMBRE 2020
Présents : MM. DOLDO Dominique, BRAND Eric, CIANCIA Joséphine, VIANDAZ Christophe, AUBOURG Mélanie, TISSOT Jean-Paul, BONICKI Jean-René, MATTIO Patrick, KRAEUTLER Jeanine, RAMUS Nelly, CONSTANS Juanita, COURTOIS Cédric, ROCH Valérie, PAUZE Sonia, NICOLLIN Stéphane, BOUCHET François- Xavier, CASONI Sébastien, VIGUIER Elodie, BOLCHOFF Marine
Excusés : Mme BERTHET Bernadette qui donne pouvoir à KRAEUTLER Jeanine, M. LETT Philippe qui donne pouvoir à M. DOLDO Dominique, Mme IERVASI Catherine, M. BOUVARD Gilles.
Secrétaire de séance : M. MATTIO Patrick
* * *
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur DOLDO Dominique, Maire, a approuvé le compte-rendu de la séance précédente, puis :
1°) Approuvé l’avenant n°1 au lot 16 Electricité / courants du marché relatif à la réhabilitation partielle et à l’extension de l’école élémentaire, d’un montant de 2 964, 47 € HT.
2°) Décidé d’attribuer le marché relatif à la mise en œuvre d’un système de vidéoprotection sur le territoire communal à la société GUY CHATEL pour un montant de 177 657,45 € HT.
3°) Décidé d’attribuer les marchés relatifs à la création de la voie d’accès à la MARPA et aux logements collectifs depuis la route de Cornier aux candidats suivants :
Lot 1 – Terrassement & VRD : DECREMPS SAS / 61 582,00 € HT
Lot 23 – Bordures et enrobés : EIFFAGE ROUTE / 110 145,60 € HT
Lot 24 – Courants forts extérieurs : EIFFAGE ENERGIE / 13 297,75 € HT
Lot 25 – Espaces verts : SAEV / 24 023,00 € HT
4°) Décidé de vendre à la société SCCV CŒUR AMANCY les parcelles cadastrées en section A sous les numéros 2680 (786 m2), 2683 (1348 m2), 2685 (763 m2), 2689 (93 m2), 2691 (2640 m2) et 2639a (117 m2) au prix de 800 000 €, en vue de la construction d’un programme immobilier de 36 logements route de Cornier.
5°) Vu l’article L2121-8 du Code général des Collectivités Territoriales, approuvé le règlement intérieur du Conseil municipal
6°) Dans le cadre du droit à la formation des élus, validé les orientations de formation et fixé le montant annuel des frais de formation à 2000 € part an. 7°) Le Maire et les adjoints ont ensuite fait le point sur les dossiers en cours dans leurs domaines de compétences respectifs :
- La reprise de l’activité des associations dans le respect des règles sanitaires - La présence d’un food-truck le mardi soir sur le parking de l’église - La réception des travaux du cimetière
- Le début des travaux de réalisation de la MARPA (terrassement mi-octobre et démarrage maçonnerie mi-novembre)
- La demande du Département pour une participation de la commune au financement des trottoirs de la rue des Prés
- L’avancement du chantier de l’école
- L’organisation d’une marche le 10 octobre à l’occasion d’octobre rose - L’exposition artistique des 2,3 et 4 octobre 2020
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22h45.
Fait à AMANCY le 23 septembre 2020.
Le Maire,
Dominique DOLDO