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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 04 054
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2024CC 04 054)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Département : VENDEE
Nombre de membres
En exercice :
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024 £
Publié le À6 [04/24 S'LOT
ID : 085-248500563-20240409-2024CC_04_054-DE
Arrondissement: FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2024CC_04_054
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf avril, à 18h30, le Conseil de
Communauté s'est réuni à SAINT-HILAIRE-DES-LOGES, en session ordinaire,
Titulaires : 38 sous la Présidence de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 27 mars 2024
- Titulaires : 29
- Suppléants : 3
Excusés ayant donné pouvoir : 3
Votants :
PRESENTS :
33
M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise
M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
M. BORCET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau
M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond
M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon
Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdauit
M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
M. de CERTAINES Charles, Maire de là commune de Faymoreau
M. MILLET Martial, Délégué suppléant de la commune de Faymoreau
M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez (en remplacement de Mme POUPUN Adeline)
M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé
M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre
Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme BOBIN Evelyne, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges
M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond
M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix
M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix
Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024 S?
Publié le A loul set LO vc
IP : 085-248500563-20240409-2024CC_04_054-DE
EXCUSES AYANT DONNE POUVOIR :
- Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Mäillezais (donne pouvoir à M. GRIMAUD
Claude)
- Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet (donne pouvoir à M. DAVID Daniel}
- M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à Mme PELLETIER Céline)
ABSENTS EXCUSES :
- Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez
- Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet - Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet - Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maitlé
- M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre - Mme RIVIÈRE Erika, Déléguée de la commune de Vix
- M. DELAHAYE Philippe, Délégué de lä commune de Xanton-Chassenon
SECRETAIRE DE SEANCE :
- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
OBJET : BUDGET ANNEXE ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE: VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023
Monsieur le Président présente le compte financier unique 2023 du budget annexe Ecole Intercommunale de Musique:
Section de fonctionnement: Voté Réalisé
Dépenses 306 226,50 € 303 876.47 €
Recettes 306 226,50 € 315 144.35 €
Résultat de fonctionnement 2023 : excédent de 11 267,88 €
Résultat 2022 reporté : excédent de 2 355,05 €
Résultat global 2023 : excédent de 13 622.93 €
Monsieur GUILLON, 1° Vice-président, propose un vote à main levée, sans la présence de Monsieur BOSSARD, Président, qui s'est retiré.
Les membres du Conseil procèdent à un vote à main levée
Nombre de votants : 32
Exprimés : 32
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
POUR : 32
Les membres du Conseil votent, à l'unanimité, le compte financier unique 2023 du budget annexe Ecole Intercommunale de Musique.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTISE, le 9 avril 2024
Le secrétaire de séance,
Stéphane ÉUILLON