Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+01 04

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Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+01 04 Document publié le Vendredi 1 avril 2016 par la commune de Frise. Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+01 04)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Institutions publiques, COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 1er AVRIL 2016

Convocation du 11 Mars 2016

Sous la présidence de Mr RANDJIA Michel

Présents : M. RANDJIA, M. LENGLET, M. KOWALSKI, MME LIMON, M. PILLE, M., MME MASSON, MME RICHARD, M. SAVREUX, M.MOREL

Une minute de silence est respectée à la mémoire de Monsieur Albert DEMORRE, décédé le 28 mars 2016, ancien conseiller municipal.

I/ Présentation et vote du Compte Administratif 2015

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le compte administratif 2015 qui se décompose comme suit :

Fonctionnement Investissement

Dépenses 153 477,16€ Dépenses 91 761,47€ Recettes 170 451,30€ Recettes 84 796,93€ Résultat de fonctionnement 16 974,14€ Résultat d’investissement -6 994,54€

Résultat global 2015 10 009,60€

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le Compte Administratif 2015.

II/ Affectation du Résultat 2015

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal l’affectation du résultat de l’exercice 2015 en prévision du budget primitif 2016.

Section

Situation au

31-12-2014

Virement à la

section

d'investissement

(1068)

Résultat de

l'exercice

2015

Situation au

31-12-2015

Solde des

Restes à

réaliser

2015

Montant à

prendre en

compte pour

l'affectation du

Résultat

FONCTIONNEMENT 148 442,19 € 8 174,04 € 16 974,14 € 157 242,29 € 157 242,29 €

INVESTISSEMENT -8 174,04 € - -6 964,54 € -15 138,58 € 2 150,00 € -12 988,58 €

Report au 002 : 144 253,71€

Report au 001 : - 15 138,58€

Report au 1068 : 12 988,58€

L’affectation du résultat est approuvée à l’unanimité.III/ Approbation du compte de gestion 2015

Les données présentées au niveau du compte administratif 2015 étant reprises avec exactitude dans le compte de gestion 2015, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte de gestion 2015.

IV/ Vote des taux de la fiscalité directe locale

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les communes doivent se prononcer avant le 15 avril 2016 sur les taux de la fiscalité directe locale.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, en prenant en compte la baisse importante des dotations de l’Etat, décide d’appliquer les taux suivants :

Taxe d’Habitation : de 3,33% à 3,56%

Taxe Foncier Bâti : de 4,91% à 5,25%

Taxe Foncier Non Bâti : de 8,81% à 9,43%

V/ Subventions 2016 aux associations

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il convient de se prononcer sur les montants à attribuer aux diverses associations en vue du Budget Primitif 2016.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, reconduit à l’unanimité les montants votés en 2015, à savoir :

 Comité des Fêtes de Frise 2600€

 ADAPEI – Papillons Blancs 160€

 ADMR Corbie 200€

 Société de Chasse 153€

 Collège Saint Exupéry de Bray-sur-Somme 120€

 Restaurants du Cœur 250€

Total 3483€

VI/ Questions diverses

Les résultats de la consultation sur la vidéoprotection décidée lors de la réunion du Conseil Municipal du 26 février 2016 sont connus et se décomposent ainsi :

 Favorable 75%

 Défavorable 25%

Au vu des éléments recueillis, un retour d’expérience sera demandé aux communes voisines utilisant ce système (Morlancourt, Méricourt sur Somme…).

Enfin, la commune de Frise va avoir son propre site internet. Celui-ci est en cours de construction mais est d’ors et déjà consultable à l’adresse suivante :

http://commune-de-frise.jimdo.com/Le nom du domaine sera bientôt simplifié et une note d’information à la population sera émise prochainement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le Maire,

Michel RANDJIA