Arrêté - Préfecture - Aisne - RAA 2020 159 Decembre partie 7

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Arrêté - Préfecture - Aisne - RAA 2020 159 Decembre partie 7 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aisne - RAA 2020 159 Decembre partie 7)Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Animaux, PRÉFET

DE L'AISNE

Liberté

Egalité

Fraternité

Recueil des actes administratifs 2013_Decembre_partie_7_Sommaire.odt 1

RECUEIL

DES ACTES

ADMINISTRATIFS

Édition partie 7 du mois de Décembre 2020

215 ème année 2020

Mensuel - Abonnement annuel : 31 eurosRecueil des actes administratifs 2020_Decembre_partie_7_Sommaire.odt

PRÉFECTURE

CABINET - SERVICE DES SÉCURITÉS

Pôle représentation de l’État

- Arrêté n°CAB2020-434 portant attribution de la médaille d’Argent pour actes de courage et de dévouement

Pôle prévention, police administrative et sécurité

- Arrêté n°2011/0079-M-4-2020 concernant la vidéoprotection - Sephora à Saint-Quentin.

- Arrêté n°2019/0285-M-1-2020 concernant la vidéoprotection - Sephora à Soissons.

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

Service Environnement

- Arrêté n° GDPN-02-2020-19 modifiant l’arrêté préfectoral du 25 mai 2020 fixant les dates d’ouverture et de clôture de la chasse dans le département de l’Aisne pour la campagne 2020-2021

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’AISNE

Division stratégie et contrôle de gestion

- BORDEREAU D’ACCOMPAGNEMENT RELATIF À LA MISE À JOUR DES PARAMÈTRES DÉPARTEMENTAUX D’ÉVALUATION DES LOCAUX PROFESSIONNELS - Document 98

- Département : Aisne - Mise à jour des tarifs et des valeurs locatives des locaux professionnels pris pour l'application du I de l’article 1518 ter du code général des impôts pour les impositions 2021 - Document 98PRÉFET

DE L'AISNE

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n°CAB-2020/434 portant attribution

de la médaille d’ Argent pour actes

de courage et de dévouement

Le Préfet de l’Aisne,

Chevalier de l’Ordre national du Mérite

VU le décret du 16 novembre 1901 modifié par le décret du 9 décembre 1924 ;

VU le décret n°70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d’attribution de la médaille pour acte de courage et de dévouement ;

VU la proposition formulée par la Directrice Départementale de la Sécurité Publique de l’Aisne ;

Sur proposition de Monsieur le sous-préfet, directeur de cabinet ;

ARRÊTE

Atticle 1° : Une médaille d’Argent pour actes de courage et de dévouement est décernée à :

- Monsieur Jean-Claude Rimbaux

Article 2 : Le sous-préfet, directeur de cabinet de la préfecture de l’Aisne est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de l’Aisne.

VA Ziad Khoury

À Laon, le vendredi 04 décembre 2020.

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EX reset ce taire © (©) ovrcreroz (ee 2, rue Paul Doumer — BP 20104 querrti

02000 LAON : . Les jours et heures d'accueil sont consultables sur le site internet

Cabinet du Préfet / Bureau de la représentation de l'Etat des services de l’État dans l'Aisne :www aisne gouv.frLiberté « Liberé » Égal + Fraternité Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L'AISNE

PRÉFECTURE

Cabinet du Préfet — Service des sécurités

Pôle prévention, police administrative et sécurité

Mél. : pref:police-administrative@aisne.zouv.fr Arrêté n° 2011/0079-M-4-2020 portant modification d'un système de vidéoprotection

Sephora

à Saint-Quentin

Le Préfet de l’Aisne,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite

VU les articles L.223-1 à L.223-9 du code de la sécurité intérieure relatifs à la mise en œuvre de systèmes de vidéoprotection ;

VU les articles L.251-1 à L.255-1 et R.251-1 à R.253-4 du code de la sécurité intérieure, relatifs aux dispositions générales des systèmes de vidéoprotection ;

VU l’article L.613-13 du code de la sécurité intérieure relatif aux modalités d'exercice des activités de vidéoprotection ;

VU les articles R.223-1 et R.223-2 du code de la sécurité intérieure relatifs à la mise en œuvre de systèmes de vidéoprotection ;

VU les articles R.273-2 à R.273-9 du code de la sécurité intérieure relatifs aux obligations de surveillance incombant à certains propriétaires exploitants ou affectataires de locaux professionnels ou commerciaux, de garages ou de parcs de stationnement ;

VU l’arrêté ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques des systèmes de vidéoprotection ;

VU la demande de modification d'un système de vidéoprotection présentée par Monsieur Samuel EDON en date du 14 octobre 2020 ;

Considérant qu’il convient d’actualiser la liste des personnes habilitées à accéder aux images ;

Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aisne ;

ARRÊTE

Article 1°:

Monsieur Samuel EDON est autorisé à modifier le système de vidéoprotection de Sephora à Saint-Quentin.

La liste des personnes habilitées à accéder aux images est modifiée conformément à la liste annexée au dossier n°2011/0079.

Le reste sans changement.

Article 2 :

Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le maire de Saint-Quentin sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Aisne.

À Laon, le 07/12/2020,

eÀ Ziad KHOURY

2, rue Paul Doumer — BP 20104 — 02000 LAON

Téléphone : 03.23.21.82.82 — Courriel :prefecture@aisne.gouv.fr

Les jours et heures d’accueil sont consultables sur le site Internet des Services de l’État dans l’Aisne : ivww.aisne.gouv.frLiberté » Liberté + Égalin + Fraternité Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DE L’AISNE

PRÉFECTURE

Cabinet du Préfet — Service des sécurités

Pôle prévention, police administrative et sécurité

Mél. : Arrêté n° 2019/0285-M-1-2020 portant modification

d'un système de vidéoprotection

Sephora

à Soissons

Le Préfet de l'Aisne,

Chevalier de l’Ordre National du Mérite

VU les articles L.223-1 à L.223-9 du code de la sécurité intérieure relatifs à la mise en œuvre de systèmes de vidéoprotection ;

VU les articles L.251-1 à L.255-1 et R.251-1 à R.253-4 du code de la sécurité intérieure, relatifs aux dispositions générales des

systèmes de vidéoprotection ;

VU l’article L.613-13 du code de la sécurité intérieure relatif aux modalités d'exercice des activités de vidéoprotection ;

VU les articles R.223-1 et R.223-2 du code de la sécurité intérieure relatifs à la mise en œuvre de systèmes de vidéoprotection ;

VU les articles R.273-2 à R.273-9 du code de la sécurité intérieure relatifs aux obligations de surveillance incombant à certains

propriétaires exploitants ou affectataires de locaux professionnels ou commerciaux, de garages ou de parcs de stationnement ;

VU l'arrêté ministériel du 3 août 2007 portant définition des normes techniques des systèmes de vidéoprotection ;

VU la demande de modification d'un système de vidéoprotection présentée par Monsieur Samuel EDON en date du 14 octobre

2020 ;

Considérant qu’il convient d’actualiser la liste des personnes habilitées à accéder aux images ;

Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l’Aisne ;

ARRÊTE

Article 1%:

Monsieur Samuel EDON est autorisé à modifier le système de vidéoprotection de Sephora à Soissons.

La liste des personnes habilitées à accéder aux images est modifiée conformément à la liste annexée au dossier n°2019/0285.

Le reste sans changement.

Article 2 :

Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le maire de Soissons sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent

arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Aisne.

À Laon, le 07/12/2020,

À Ziad KHOURY

2, rue Paul Doumer — BP 20104 — 02000 LAON

Téléphone : 03.23.21.82.82 — Courriel : prefecture{zaisne gouv.fr

Les jours et heures d’accueil sont consultables sur le site Internet des Services de l’État dans l'Aisne : www.aisniEn PRÉFET

DE L'AISNE

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté n° GDPN-02-2020-19 modifiant l'arrêté

préfectoral du 25 mai 2020 fixant les dates

d'ouverture et de clôture de la chasse dans le

département de l'Aisne pour la

campagne 2020-2021

Le Préfet de l'Aisne,

Chevalier de l'Ordre national du Mérite

VU le Code de l’environnement et notamment ses articles L.123-19-1, L.424-2 et 3, L.425-1 et 4,

R.424-1 à9,;

VU le décret du 7 novembre 2019 nommant Ziad KHOURY préfet de l'Aisne ;

VU le décret n°2020-1310 du 29 novembre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence ;

Vu l'arrêté préfectoral du 20 mai 2020 portant approbation du schéma départemental de gestion

cynégétique de l'Aisne pour la période 2020-2025 ;

VU l'arrêté préfectoral du 25 mai 2020 fixant les dates d'ouverture et de clôture de la chasse dans

le département de l'Aisne pour la campagne 2020-2021 ;

VU les arrêtés préfectoraux n°02-2020-GDPN-13 à n°02-2020-GDPN-17 portant réglementation des déplacements relatifs à la chasse et aux interventions nécessaires à la lutte contre les dégâts causés par le gibier et par les espèces susceptibles d'occasionner des dégâts ;

VU l'avis de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage du 8 décembre

2020;

VU les avis recueillis dans le cadre de la consultation publique conduite du 20 avril au 20 mai

2020;

CONSIDÉRANT l'absence de prélèvement par la chasse du Lièvre commun du 30 octobre au 28

novembre 2020, en application du décret n°2020-1310 susvisé ;

CONSIDÉRANT que le Lièvre commun fait l’objet d’un plan de gestion cynégétique en application de l'arrêté départemental du 20 mai 2020 susvisé ;

CONSIDÉRANT que ce plan de gestion détermine le nombre d'animaux pouvant être prélevés, sur la base de la superficie du territoire donné, de ses capacités d'accueil, des objectifs de gestion fixés dans le SDGC et des densités de population observées ;

CONSIDÉRANT qu'en application de l’article R.424-7 du Code de l’environnement, le Lièvre commun

peut être chassé jusqu'au 28 février 2020 compte-tenu des périodes sensibles pour cette espèce (reproduction intervenant au printemps) ;

CONSIDÉRANT que la présente décision n’induit aucune attribution supplémentaire d'animaux ;

= »

E Préfet de l'aime (©) [©] @Prefet02 GG 50, boulevard de Lyon

02011 LAON Cedex Les jours et heures d'accueil sant consultables sur le ste internet Direction départementale des territoires / Service environnement 12 des services de l'État dans l'Aisne : www.aisne.gouv.frCONSIDÉRANT que l'arrêté du 25 mai 2020 susvisé a fait l'objet d'une consultation du public en application des articles L.123-1 et suivant du Code de l’environnement ;

CONSIDÉRANT qu’en conséquence, la présente décision n’est pas de nature à engendrer une incidence significative sur l'environnement supplémentaire à celle examinée dans le cadre de l'arrêté du 25 mai 2020 susvisé, et n'a donc pas lieu d'être de nouveau soumise à consultation du public en application de l'article L.123-19-1 du Code de l'environnement ;

Sur proposition du directeur départemental des territoires de l'Aisne ;

ARRÊTE

ARTICLE 1

Au sein de l’article 2 de l'arrêté du 25 mai 2020 susvisé, le chapitre consacré aux conditions

spécifiques de chasse de Lièvre commun est modifié comme suit :

Espèce Date de clôture

Lièvre commun 31 décembre 2020

ARTICLE 2

Le reste de l'arrêté du 25 mai 2020 est inchangé.

ARTICLE 3 - VOIES ET DÉLAIS DE RECOURS

Le présent arrêté peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de la date de sa

publication, d'un recours gracieux auprès du Préfet ou d’un recours hiérarchique auprès du

ministre en charge de l'environnement, ou d'un recours contentieux devant le tribunal

administratif compétent qui peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr

L'exercice d'un recours gracieux ou hiérarchique proroge de deux mois le délai pour exercer un

recours contentieux.

ARTICLE 4 - EXÉCUTION

Le secrétaire général de la préfecture de l'Aisne, les sous-préfets, le directeur départemental

des territoires, le colonel, commandant le groupement de gendarmerie de l'Aisne, sont

chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au

recueil des actes administratifs.

À Laon, le —9 DEC, 2020

Le Préfet

A

2/2DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'AISNE

BORDEREAU D’ACCOMPAGNEMENT RELATIF À LA MISE À JOUR DES PARAMÈTRES DÉPARTEMENTAUX D’ÉVALUATION

DES LOCAUX PROFESSIONNELS

Informations générales

Le dispositif de mise à jour des paramètres départementaux d'évaluation des locaux professionnels décrit à l'article 1518 ter du code général des impôts (CGI) prévoit que :

- les tarifs sont mis à jour annuellement par l'administration fiscale ;

- les coefficients de localisation peuvent être mis à jour les troisième et cinquième années suivant le renouvellement général des conseils municipaux.

Le renouvellement des conseils municipaux ayant eu lieu en 2020, aucune mise à jour des coefficients de localisation n’a été mise en œuvre en 2020 pour les impositions 2021.

Seuls les tarifs ont fait l’objet d’une mise à jour.

Situation du département de l'Aisne

Conformément aux dispositions de l’article 334 A de l’annexe II au CGI, les derniers tarifs publiés au recueil des actes administratifs par n° 2019-82 dans l'édition partie 1 de décembre 2019 ont été mis à jour des évolutions de loyer constatées. Les nouveaux tarifs ainsi obtenus font l'objet de la présente publication.

Publication des paramètres départementaux d'évaluation

Conformément aux dispositions de l'article 371 ter S de l'annexe II au CGI, la grille tarifaire qui regroupe l'ensemble des tarifs appliqués pour chaque catégorie dans chaque secteur est publiée.

Délai de recours

Les décisions figurant dans le document pourront faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d'AMIENS dans le délai de deux mois suivant leur publication.Département : Aisne

Mise à jour des tarifs et des valeurs locatives des locaux professionnels pris pour l'application du I de l’article 1518 ter du code général des impôts pour les impositions 2021

Département : Aisne

Mise à jour des tarifs et des valeurs locatives des locaux professionnels pris pour l'application du I de l’article 1518 ter du code général des impôts pour les impositions 2021

Catégories

Tarifs 2021 (€/m²)

secteur 1 secteur 2 secteur 3 secteur 4 secteur 5 secteur 6

ATE1 23.7 36.9 39.0 47.7 57.1 65.0

ATE2 34.1 34.4 35.8 52.3 53.0 56.8

ATE3 30.5 30.5 30.5 30.5 30.5 30.5

BUR1 86.9 112.5 113.9 124.0 129.7 140.5

BUR2 103.6 112.0 111.0 134.8 137.1 146.8

BUR3 111.3 122.0 122.7 147.1 153.9 164.5

CLI1 132.3 150.0 166.0 182.8 199.6 216.5

CLI2 90.6 110.0 133.1 145.5 167.9 187.1

CLI3 218.1 242.2 244.3 335.2 347.4 367.6

CLI4 121.9 121.9 121.9 121.9 121.9 121.9

DEP1 15.3 15.4 15.1 14.9 15.3 15.3

DEP2 30.8 32.1 32.7 41.5 41.4 41.5

DEP3 17.9 27.0 28.3 30.0 48.8 55.5

DEP4 17.9 26.7 31.7 33.6 56.9 66.0

DEP5 59.0 59.0 59.0 59.0 59.0 59.0

ENS1 66.1 66.1 66.1 66.1 66.1 66.1

ENS2 67.2 67.2 67.2 67.2 67.2 67.2

HOT1 153.7 153.7 153.7 153.7 153.7 153.7

HOT2 91.2 91.2 90.5 91.2 111.8 111.8

HOT3 41.8 41.8 41.8 41.8 56.5 56.5

HOT4 54.1 111.6 110.8 111.6 111.6 111.6

HOT5 148.8 148.8 148.8 148.8 148.8 148.8

IND1 23.7 23.7 24.1 33.1 39.2 39.2

IND2 7.4 7.4 7.4 7.4 7.4 7.4

MAG1 56.7 66.4 97.1 136.5 172.7 202.1

MAG2 47.5 47.3 89.1 97.3 139.2 169.9

MAG3 180.9 180.9 180.5 312.5 376.3 464.9

MAG4 21.7 43.2 54.6 76.3 89.5 105.0

MAG5 56.7 56.7 56.9 69.1 74.1 74.4

MAG6 39.0 43.8 54.8 57.7 57.6 62.4

MAG7 120.7 120.7 120.7 120.7 120.7 120.7

SPE1 21.7 21.7 21.7 21.7 21.7 21.7

SPE2 19.6 19.5 29.8 29.8 29.8 29.8

SPE3 24.1 24.1 26.9 49.4 58.8 67.6

SPE4 2.5 2.5 2.5 2.5 2.5 2.5

SPE5 2.0 2.0 2.0 2.0 2.0 2.0

SPE6 101.6 101.6 101.6 101.6 101.6 101.6

SPE7 61.0 61.0 61.0 61.0 61.0 61.0