Procès Verbal -

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Procès Verbal - Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit, e°.° COMMUNE DE LABROUSSE

°e7.e Procès-verbal de la réunion du conseil municipal

o "b du 01 avril 2025 à 20h30 abrousse

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Le 01 avril 2025 le Conseil Municipal, légalement convoqué le 20 mars 2025,

conformément aux articles L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gérard PRADAL maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice: 14

Nombre de conseillers municipaux présents : 14

Présents : Mmes AMARAL Emmanuelle ; CHASSAGNE Chrystel Mme MALGOUZOU Nathalie ; PUYBOUFFAT Delphine ; TOURLAN Anne .

Mrs AURATUS Eric; THER Benoit, BRUEL Marcel ; Nicolas LAMOUROUX, Mr NOEL Géraud ; BADUEL Sébastien ; OUSTRY Michel ; Thierry DAUDE ; PRADAL Gérard.

Absent : 0

Pouvoirs : aucun.

Mme Sandrine MONS secrétaire générale de mairie assistait à la réunion.

CHEMIN D'ESCAMBOUS

Mr et Mme CHARBONNEL étaient invités à venir préciser leur demande concernant l'amélioration du chemin communal qui donne accès à leur propriété acquise au lieu dit Escambous, N'ayant pas pu se libérer ils seront invités à une prochaine séance.

PERSONNEL

Le remplacement pendant l'absence de Mme Valérie DAUDE est assuré d'une part grâce à l'effort du personnel titulaire et l'apport de plusieurs contrats en CDD.

À partir du 01 janvier 2026 les employeurs publics territoriaux devront contribuer au financement de la protection sociale risques santé avec un minimum de 15€ mensuel par agent. Le centre de gestion départemental (CDG15) engage une consultation pour une mise en concurrence de différents prestataires, le conseil municipal décide de mandater le centre de gestion pour assurer cette procédure.

ECOLE

Les enseignantes étant en formation le mardi 08 avril, la commune assurera la garderie et la

cantine.

BUDGETS 2025

Section de fonctionnement il s'élève à 607 916€ en recettes et dépenses, principaux postes : impositions directes 317 487€ en recettes et 240 236€ charges de personnel en dépenses. Section d'investissement il s'éléve à 521 069€ en dépenses et recettes.

Budget annexe lotissement, celui-ci sera clôturé le 31 décembre 2025, montant en dépenses et recettes 8 956,13€.

AUTOFINANCEMENT

Le prélèvement sur les recettes de fonctionnement pour financer les dépenses d'investissement s'élève à 120 411,59 € (119 437,80€ en 2024).

L'encours de la dette au 01 janvier 2025 s'élève à 522 561,92€, la capacité de désendettement de

la commune est de 5,09 annuités.

SUBVENTIONS 2025

Associations communales et autres 2 980€ ; CCAS 1 300€. CENTRE SOCIAL 3 591,84€. CLIC

500€.TRAVAUX

La consultation par CANTAL HABITAT maître d'œuvre des entreprises pour la transformation en logement des locaux occupés auparavant par la mairie est en cours,

Les employés communaux ont réalisé une restauration des murs extérieurs de l'immeuble de l'ancienne école de Moissac comprenant 2 logements.

CLIC

Chrystel CHASSAGNE qui a assisté à l'assemblée générale du CLIC du bassin d'Aurillac assure le compte rendu au conseil municipal.

COLUMBARIUM

Au vu de l'évolution de la société et afin de répondre a un besoin exprimé par certaines personnes le conseil municipal décide de installation dans l'enceinte du cimetière d'un columbarium. Plusieurs entreprises sollicitées ont des propositions pour réaliser ce type de monument, avant d'arrêter sa décision le conseil municipal décide d’avoir un complément d’information. Décision au prochain conseil municipal.

Séance levée à 22 h 45,