Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15.09.22
Compte-Rendu - ordre du jour CM du 17.06
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 08.08.22
Ordre du Jour - Affichage ordre du jour du Conseil municipal du 11
Ordre du Jour - affichage ordre du jour du conseil municipal du 12
Procès Verbal - 4 PROCES VERBAL Conseil communautaire 14 avril 20
Ordre du Jour - affichage ordre du jour du conseil municipal du 12
Procès Verbal - PROCES VERBAL Conseil communautaire 4 avril 22 2 5
Procès Verbal - PROCES VERBAL Conseil communautaire 4 avril 22 2 1
Ordre du Jour - affichage ordre du jour du 30 01 2023
Compte-Rendu - Ordre du Jour Conseil 21.01.2022 POUR AFFICHAGE
Document publié le Vendredi 21 janvier 2022 par la commune de Pazayac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du Jour Conseil 21.01.2022 POUR AFFICHAGE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Industrie, Investissement et développement économique,
Pôle des Services Publics – 58, avenue Jean Jaurès – 24120 Terrasson-Lavilledieu
téléphone : 05.53.50.96.10- contact@cctth.fr – www.cctth.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vendredi 21 janvier 2022 à 21h
à la Salle des fêtes de TERRASSON
ORDRE DU JOUR
Développement
- Extension de la zone d’activités économiques Bellevue à Thenon : Acquisition et Aménagement des terrains
- Aménagement de la Zone d’Activités Économiques de La Besse à Thenon - Aménagement de la zone d’activités économiques Les Coudonnies à Terrasson - Acquisition et aménagement du Siège communautaire et de l’Espace France Services : Bâtiment Pôle des Services Publics
Urbanisme
- Instauration d’un droit de préemption sur la commune de Hautefort
- Instauration d’un droit de préemption sur la commune de Villac
Assainissement
- Mise en vente de la centrifugeuse de l’ancienne station d’épuration de Terrasson
Finances
- Acompte subvention CIAST
Juridique
- Convention de mise à disposition de locaux à la Mission Locale du Périgord Noir et au CIAST
- Fixation des tarifs de location des salles et bureaux de permanence
- Approbation d’un contrat de location et d’utilisation des salles et bureaux
Questions diverses