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Arrêté - Préfecture - Tarn - recueil 81 2026 015 recueil des actes administratifs special
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Tarn - recueil 81 2026 015 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Animaux, Justice et droit,
Liberté
Egalité
Fraternité
TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°81-2026-015
PUBLIÉ LE 12 JANVIER 2026Sommaire
Préfecture du Tarn / Secrétariat Général
81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant
dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la
réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur
la commune de Lacaune-Les-Bains (17 pages) Page 3
2Préfecture du Tarn
81-2026-01-12-00002
Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant
dérogation aux interdictions relatives aux
espèces protégées pour la réouverture du tunnel
du petit train pour le passage d'une voie verte
sur la commune de Lacaune-Les-Bains
Préfecture du Tarn - 81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la commune de Lacaune-Les-Bains 3Es PREFET
DU TARN
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction régionale de l'environnement,
de l'aménagement et du logement
d'Occitanie
Arrêté n°DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces
protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d’une voie verte sur la
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commune de Lacaune-les-Bains
Le préfet du Tarn
le Code de l'environnement et notamment ses articles L123-19, L163-1, L163-5, L171-7 L.411-1,
L.411-2 4°, L.41411, L.415-3 et R.411-1 à R.411-14 ;
le décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 modifié relatif à la déconcentration des décisions
administratives individuelles et le décret n° 97-1204 du 19 décembre 1997 pris pour son
application ;
le décret du 22 octobre 2025 nommant M. Simon BERTOUX en qualité de préfet du Tarn;
l'arrêté du 19 février 2007 modifié relatif aux conditions de demande et d'instruction des
dérogations définies au 4° de l'article L.411-2 du code de l'environnement ;
l'arrêté du 23 avril 2007 fixant la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du
territoire et les modalités de leur protection ;
la demande de dérogation à la protection stricte des espèces protégées au titre du L.411-1 du
Code de l'environnement déposée le 31 mai 2021 par la commune de Lacaune-les-Bains dans le
cadre du projet de la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte à
Lacaune-les-Bains ;
le dossier technique relatif à la demande de dérogation aux interdictions concernant les espèces
protégées, établi par la commune de Lacaune-les-Bains en date du 26 avril 2021 et joint à la
demande de dérogation de la commune de Lacaune-les-Bains ;
le rapport d'instruction du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du
logement d'Occitanie en date du 26 août 2021;
l'avis favorable sous conditions du Conseil National de la Protection de la Nature (CNPN) en
date du 04 novembre 2021;
le mémoire en réponse du pétitionnaire aux remarques de l'avis du CNPN en date du 24 mars
2022;
le procès-verbal n°0F20230120-40 établi par l'office français de la biodiversité en date du
31 janvier 2023 ;
le dossier technique en réponse au procès-verbal n°O0F20230120-40 rédigé par le bureau
d'études Ocelle en date du 02 mars 2025:
la consultation publique réalisée entre le 02 et le 16 avril 2025 ;
Considérant que la demande de dérogation concerne 3 espèces de la faune protégée (chiroptères) et
porte sur la destruction et la perturbation intentionnelle de spécimens et la destruction, l'altération ou
la dégradation de sites de reproduction ou d'aires de repos de ces espèces ;
Considérant que le projet de réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte à
Lacaune-les-Bains permet la découverte du territoire et de son histoire au travers de mobilités douces
ainsi que l'encouragement de la pratique d'activités sportives ;
DREAL -— DBO- 81-2025-02 - 1
Préfecture du Tarn - 81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la commune de Lacaune-Les-Bains 4Considérant que le projet répond suivant cesjustifications à l’une des conditions d'octroi de la dérogation
espèces protégées, pour l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques ainsi que pour d’autres raisons
impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ;
Considérant qu'il n'existe pas d'autre solution alternative satisfaisante du projet de réouverture du
tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte à Lacaune-les-Bains au regard de la configuration
de la ville de Lacaune-les-Bains qui ne permet pas la réalisation d'une voie verte sécurisée en dehors de
ce tunnel sur l'ancienne voie ferrée ;
Considérant les constats du procès-verbal n°OF20230120-40 établi par l'office français de la
biodiversité en date du 31 janvier 2023, notamment la réalisation des travaux d'aménagement du
tunnel en l'absence de dérogation à la stricte protection des espèces ainsi qu'un fonctionnement de
l'éclairage du tunnel non compatible avec la présence de chiroptères ;
Considérant que les mesures pour réduire et compenser les impacts du projet sur les espèces protégées
proposées dans le dossier de demande de dérogation sont reprises et complétées aux articles 4,5et6;
Considérant que, dans ces conditions, la dérogation ne nuit pas au maintien, dans un état de
conservation favorable, des populations des espèces protégées concernées dans leur aire de
répartition naturelle ;
Sur proposition du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) ;
ARRÊTE
Article 1. Bénéficiaire et nature de la dérogation accordée
Dans le cadre du projet de réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la
commune de Lacaune-les-Bains, le bénéficiaire de la dérogation est la commune de Lacaune-les-Bains,
représentée par monsieur Robert BOUSQUET, maire, sise au n°1, rue de la Mairie 81230 Lacaune-les-
Bains.
Le demandeur de la dérogation est dénommé « bénéficiaire » dans le corps du présent arrêté.
La dérogation à l'interdiction de détruire, capturer, déplacer les individus, détruire ou altérer les
habitats des espèces protégées est accordée en application de l'article L.411-2 du code de
l'environnement, aux conditions détaillées ci-après, pour les espèces listées en annexe A.
La présente dérogation est délivrée sous réserve du respect, par le bénéficiaire, des prescriptions du
présent arrêté. Le bénéficiaire prend toutes les mesures nécessaires pour réduire l'impact de ces
chantiers sur l'environnement et met notamment en œuvre les mesures de réduction et
d'accompagnement appropriées et notamment celles prescrites en annexe B du présent arrêté.
La présente dérogation ne dispense pas le bénéficiaire de solliciter les autres accords ou autorisations
nécessaires.
Article 2. Période de validité
La présente dérogation est valable à compter de la date de signature du présent arrêté de dérogation
et pendant toute la durée des travaux et d'exploitation du projet de réouverture du tunnel du petit
train pour le passage d'une voie verte à Lacaune-les-Bains.
Les mesures de compensation et de suivi sont mises en œuvre pour une durée de 30 ans.
Article 3. Périmètre concerné par cette dérogation
L'autorisation est délivrée pour le périmètre des travaux et de l'exploitation, dans l'emprise du tunnel
du petit train de Lacaune-les-Bains et ses abords immédiats.
Si des travaux ou autres opérations interviennent en dehors de ce périmètre les éventuels impacts sur
les espèces protégées et leurs habitats ne sont pas couverts par la présente dérogation.
Sauf disposition additionnelle mentionnée dans le présent arrêté, les aménagements, installations,
ouvrages et leurs annexes, objet du présent arrêté, sont construites, disposées, aménagées et
DREAL - DBO- 81-2025-02 - 2
Préfecture du Tarn - 81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la commune de Lacaune-Les-Bains 5exploitées conformément aux plans et données techniques contenus dans le dossier joint à la
demande d'autorisation déposée par le demandeur.
Article 4. Mesures de réduction et d'accompagnement
Afin d'éviter et de réduire au maximum les impacts des travaux sur les espèces protégées, le
bénéficiaire et l'ensemble de ses prestataires engagés dans la réouverture du tunnel du petit train pour
le passage d'une voie verte associés sur la commune de Lacaune-les-Bains mettent en œuvre les
mesures de réduction et d'accompagnement suivantes, détaillées en annexe B :
Numéro de Intitulé de la mesure
la mesure
Mesures de réduction
MR2-1h Dispositif de franchissement adaptés aux chiroptères
MR2-1k Dispositif de limitation des nuisances envers les chiroptères
MR2-21 Installation d'abris ou de gîtes artificiels pour les chiroptères
MR3-1a Adaptation de la période des travaux sur l'année
MR3-2a Adaptation des périodes d'exploitation / d'activité / d'entretien sur l'année
Mesures d'accompagnement
MAS.a Création d'une cave bétonnée reproduisant les conditions les plus favorables possibles
pour le Minioptère de Shreibers
MA61a Suivi des chantiers par un ingénieur écologue
MA6.2d Dispositif de limitation des accès
Article 5. Mesure de compensation
La mesure est mise en œuvre à l’intérieur et aux abords du tunnel.
La mesure de compensation doit être engagée dès la notification du présent arrêté. Elle sera mise en
œuvre sur une durée minimale de 30 ans.
La mesure compensatoire est précisée en annexe C.
Numéro de Intitulé de la mesure
la mesure
Mesure de compensation
MC1.1a Maintenir l'habitat favorable aux Minioptères de Schreibers dans le tunnel
Le financement de la mesure compensatoire et son suivi sont à la charge du bénéficiaire et ne peuvent être
substitués par des financements de politiques publiques (ex : Natura 2000, MAEC).
Article 6. Suivi et bilan des mesures de réduction, d'accompagnement et de
compensation
Numéro de Intitulé de la mesure
la mesure
Mesures de suivi
MS1 Suivi des populations de chiroptères
DREAL - DBO- 81-2025-02 - 3
Préfecture du Tarn - 81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la commune de Lacaune-Les-Bains 6Les bilans sont effectués et transmis au service en charge de la biodiversité au sein de la DREAL tous les
ans. Ils présentent les résultats observés in situ mais également les limites des méthodes utilisées, les
difficultés rencontrées, les évolutions souhaitables et les adaptations éventuelles à mettre en
œuvre/mise en place pour atteindre les objectifs fixés. Chaque bilan intègre les conclusions des bilans
qui le précèdent en les analysant, et ce, afin d'obtenir un historique détaillé et de démontrer une
évaluation du gain écologique.
S'il n'y a pas de gain écologique, des mesures sont proposées sous 3 mois après ce constat et
transmises au service en charge de la biodiversité au sein de la DREAL.
A l'échéance des mesures de compensation, un bilan final est rédigé. Le bénéficiaire fournit des
éléments suffisants justifiant de l'absence de perte nette de la biodiversité due à son projet au-delà du
délai compensatoire.
Article 7 Mesures correctives et complémentaires
Si les suivis prévus à l'article 3 mettent en évidence une insuffisance des mesures prescrites pour
garantir le maintien dans un bon état de conservation des espèces protégées concernées, le
bénéficiaire sera tenu de proposer au service en charge de la biodiversité au sein de la DREAL des
mesures correctives et des mesures compensatoires complémentaires. Le préfet fixera, s'il y a lieu, des
prescriptions complémentaires.
Article 8 Cartographie des parcelles compensatoires et transmission des
données
Cartographie des mesures de gestion compensatoire
Le bénéficiaire transmet au service en charge de la biodiversité au sein de la DREAL les éléments
nécessaires au respect des dispositions de l'article L163-5 du code de l'environnement. Il fournit le
fichier au format.zip des mesures compensatoires (incluant la compression des
fichiers .shx,.shp,.dbf,.prj,.qp)j), issu du fichier gabarit QGIS disponible sur le site internet de la DREAL
Occitanie (https://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/geomce-systeme-national-d-
information-geographique-a24617 html).
Une mise à jour des données de géolocalisation des mesures compensatoires est fournie par le
pétitionnaire au terme de la réalisation des mesures compensatoires prescrites. Les actualisations
éventuelles relatives à la géolocalisation des sites sont assurées par le bénéficiaire et au service en
charge de la biodiversité au sein de la DREAL.
Transmission des données
Les couches SIG des mesures ainsi que des emprises travaux seront transmises au service en charge de
la biodiversité au sein de la DREAL en format compatible QGIS avant le début des travaux.
Les données brutes recueillies lors de l'état initial et des suivis sont transmises aux gestionnaires du
réseau du Système d'information de l'inventaire du patrimoine naturel (SINP) en Occitanie en utilisant
un format informatique d'échange permettant leur intégration dans les bases de données existantes.
Les données sont également transmises au système national Dépobio. Les récépissés de dépôt seront
transmis au service en charge de la biodiversité au sein de la DREAL.
Les mesures compensatoires sont à verser dans démarches simplifiées au plus tard Un an après la
notification du présent arrêté sur lien suivant :
https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/dreal-occitanie-declaration-des-donnees-
environnementales-projet-amenagement-derogationespecesprotegees
Numéro de projet ONAGRE : 2021-08-18-00915
DREAL — DBO- 81-2025-02 - 4
Préfecture du Tarn - 81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la commune de Lacaune-Les-Bains 7Numéro de demande ONAGRE : 2021-00915-041-001
Article 9. Modifications ou adaptations des mesures
Tous les éléments nécessaires pour préciser les engagements du dossier de demande de dérogation et
les prescriptions du présent arrêté sont validés conjointement par le bénéficiaire et l'Etat. Il en est de
même pour toute modification des mesures visant à éviter, réduire et compenser les impacts sur les
espèces protégées prévues par le présent arrêté ainsi que pour les mesures d'accompagnement et de
SUIVI.
Article 10. Mesures de contrôle et sanctions
La mise en œuvre des prescriptions du présent arrêté font l'objet de contrôle par les agents chargés de
constater les infractions mentionnées à l’article L.415-3 du Code de l'environnement.
Le non-respect du présent arrêté est puni des sanctions définies à l'article L.415-3 du code de
l'environnement.
Article 11. Droits de recours et informations des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. Le présent arrêté est notifié au
demandeur et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture compétente.
La présente décision peut faire l'objet, dans le délai des deux mois suivant sa publication au recueil des
actes administratifs, d'un recours gracieux devant le préfet de département ou un recours hiérarchique
devant la Ministre de la Transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche -
direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature - Tour Séquoiïa — 92055 La Défense
CEDEX.
En cas de rejet (le silence gardé pendant deux mois vaut rejet de la demande) un recours contentieux
pourra être introduit dans les deux mois suivant la réponse devant le tribunal administratif de Toulouse.
Article 12. Exécution
Le secrétaire général de la préfecture, le directeur régional de l'environnement de l'aménagement et du
logement Occitanie, le directeur départemental des territoires, le chef du service départemental de
l'Office français de la biodiversité, le commandant du groupement de gendarmerie sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ALBI, le 1 2 JAN. 2078
Pour le préfet et par délégation,
Le secrétaire général,
Vincent FERRIER
DREAL - DBO- 81-2025-02 - 5
Préfecture du Tarn - 81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la commune de Lacaune-Les-Bains 8ANNEXES
Annexe A: Liste des espèces protégées et périmètre d'intervention concernées par la présente
dérogation
Annexe B : Description des mesures de réduction et d'accompagnement de la réouverture du tunnel
du petit train pour le passage d'une voie verte
Annexe C : Description de la mesure de compensation du projet de réouverture du tunnel du petit
train pour le passage d’une voie verte
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Préfecture du Tarn - 81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la commune de Lacaune-Les-Bains 9£O-SCOZ-L8 - O4Q - 1V14q
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Préfecture du Tarn - 81-2026-01-12-00002 - Arrêté n° DREAL-DBO-81-2025-02 portant dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées pour la réouverture du tunnel du petit train pour le passage d'une voie verte sur la commune de Lacaune-Les-Bains 19ét £0-SCOZ-L8 -
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