Le FE. “Er MASur. Ur (Pouvoirs ul. Baunc).…{4.Installation des conseillers municipaux ? {La séance a été ouverte sous la présidence de M L..Géted Eva. Doyen d'fgemaire (ou remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres dunseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.M ME \hokete … eurerino. dr. à été désigné(e) en qualité desecrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).2. Élection du maire2.1. Présidence de l'assembléeLe plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée(art. L. 2122-8 du CGCT). Il & procédé à l'appel nominal des membres du conseil, à dénombré {? 2 1,7 .………. Conseillers prése cocondition de quorum posée au second alinéa de l'article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020était remplieÿ.déposée lui-même dans l'urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ontpas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement desbulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l'articleL. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés auprocès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont étéannexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dansune enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va demême pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ilsn'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est faitspécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletinest assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a étéprocédé à un nouveau tour de scrutin.2.4. Résultats du premier tour de scrutina. Nombre de conseillers“PSE à us n'ayant pas pris part au vote...b. Nombre de votants FRIAIOREES ss 38. À. (uisgk nul)Jec. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral). assA5.INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettresFe. Nombre de suffrages exprimés [b— © —d].................................f. Majorité absolue À rerINDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres2.6. Résultats du troisième tour de scrutin 5a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...b. Nombre de votants (enveloppes déposées) LL ren nennnnne rennes lec. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...ë. Nombre:de suffrages exprimés [be = fuséeINDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres3.1. Nombre d’adijointsLe président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, lacommune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjointscorrespondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 8 adjoints au maire aumaximum. || a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à cejour, de 8 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à & le nombre desadjoints au maire de la commune.3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maireLe maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste àla majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.Chaque liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux toursde scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutinet l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayantla moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de .Ao..Mminake Bonesminutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire quidoivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner.A l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que listes de candidats auxfonctions d'adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom ducandidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire,sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.5.3.3. Résultats du premier tour de scrutina. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 49 duree Cana. nan.) Mrs gneseesc. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin ?a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...b. Nombre de votants (enveloppes déposées)c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral).e. Nombre de suffrages exprimés [b—6— dl itunesf. Majorité abs0IU6 4...INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUSCANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres3.5. Résultats du troisième tour de scrutin 5a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...b. Nombre de votants (enveloppes déposées)3.6. Proclamation de l'élection des adjointsOnt été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la listeconduite par Me... leen. SAFFRE TS .Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.4. Observations et réclamationsSE STLe maire (ou son remplaçant), Le conseiller municipal le plus âgé, [ Le secrétaire,Philippe. Piano Gérard EvmARO ob leGinoa LALes assesseurs,Baplite FAVALESSAEu Semie Rouacaraannexée au procès-verbal de l'électionNOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l'ordre du tableau)Qualité(M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction! Suffrages obtenus par |le candidat ou la liste {en chiffres)Piawon…Phiiooe. nn MAIOS.LES. Maire _—. AS...ME. .. SAFERE BR ne …Q2108.1kh8 Premier adjoint _— A515..… Mme. a GOURNAN A AE nn ……MDIA.2.)40. EME. — ASTS..Me. au BERNARD. Norheat cd @IDTILRO. ne DÉME- | ASAS...Mme PELLE GMNO..Miolee.…… - Q4AIOKISD ème... cr AD AD.…ENMARO...Qeérerd. 2.106146...a CARLET-ELAK..Marline 0205.58. 7a WALTER...deen Terre...…RLANC-COUTAG NE... Faqènie..