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Compte-Rendu - CR MAI 2019
Compte-Rendu - CR JANVIER 20161
Compte-Rendu - CR DECEMBRE 20201
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DECEMBRE 20201)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie
DE
LE
LYAUD
68,
rue
de
la
Mairie
74200
LE
LYAUD
Tél.
: 04
50
73
90
51
- Mail
: mairie. lyaud@orange.fr
COMPTE-RENDU
DE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
07
DECEMBRE
2020
Excusés
: Murielle
FILLON,
Benjamin
TOURNIER-DANIEL
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
M.
André
VULLIEZ
est
désigné
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
05
OCTOBRE
2020 :
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
valide
le procès-verbal
de
la séance
du
05
octobre
2020.
PRESENTATION
DES
RPQS
assainissement
collectif,
assainissement
non
collectif,
eau
potable,
prévention
de
gestion
des
déchets
de
Thonon
Agglomération
:
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
rapports
annuels
2019
sur
le prix
et
la qualité
des
services
publics
destinés
à
l'information
des
usagers
concernant
l'assainissement
collectif
et
non
collectif,
la prévention
et
la
gestion
des
déchets
de
Thonon
Agglomération,
et
l’eau
potable
du
Syndicat
des
eaux
des
Moises
et Voirons
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
les
RPQS
présentés.
FOYER
RURAL
CULTUREL
ARMOY-LE
LYAUD
:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la demande
de
subvention
exceptionnelle
présentée
par
le
Président
du
Foyer
Rural
Culturel
Armoy-Le
Lyaud,
pour
pallier
les
pertes
financières
dues
à
la
crise
sanitaire
de
la COVID-19.
Le Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
d’allouer
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
1500
euros
pour
l’année
2020.
PROCES-VERBAL
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
BIENS
À THONON
AGGLOMERATION
POUR
L’EXERCICE
DE
LA
COMPETENCE
TRANSFEREE
—
EAU
: AUTORISATION
DU
MAIRE
A
SIGNER :
Le
transfert
de
la
compétence
de
l’eau
potable
à
Thonon
Agglomération
implique
de
plein
droit
la
mise
à
disposition
à la collectivité
bénéficiaire,
les biens
meubles
et immeubles
pour
l’exercice
de
cette
compétence.
Le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le procès-verbal
de
mise
à disposition
des
biens
à Thonon
Agglomération.
ACHAT
PARCELLES
DE
M.
DUFFOUR
PASCAL
:
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
de
régulariser
et
de
classer
les
parcelles
AB
n°
1187
et
AB
n°
1189
d’une
contenance
totale
de
24
m2,
appartenant
à
M.
DUFFOUR
Pascal
dans
le domaine
public
routier
communal.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
accepte
d’acquérir
lesdites
parcelles
au
prix
de
10
€/m2.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Sécurité
Groupe
Scolaire
: Suite
à l’accident
survenu
dans
la
nuit
du
mardi
22
au
mercredi
23
septembre
sur
la
route
d’Armoy,
au-dessus
du
groupe
scolaire,
les
barrières
de
sécurités
ont
été
remplacées
par
un
mur
en
béton.
Compte-rendu
réunion
Conseil
Municipal
du
07
décembre
2020
Page
1 sur
2 Mairie
DE
LE
LYAUD
68,
rue
de
la
Mairie
74200
LE
LYAUD
Tél.
: 04
50
73
90
51
- Mail
: mairie.lyaud@orange.fr
Sécurité
Rue
du
Sanjhon
: Des
panneaux
de
«
priorité
à
droite
»
ont
été
installés
«
rue
du
Sanjhon
»
pour
ralentir
la circulation.
Médecin
: L'installation
du
médecin
prévue
en janvier
devra
être
reportée
ultérieurement.
Cimetière
: Un
colombarium
supplémentaire
sera
prochainement
installé
dans
le cimetière.
Signalétique
vélos
: Suite
à
la
demande
de
Monsieur
le
Maire,
le
Conseil
Départemental
envisage
de
matérialiser
des
logos
et des
chevrons
sur
les voies
départementales
RD
26
et 35,
afin
de
susciter
la prudence
et
la vigilance
des
automobilistes
à
l’égard
des
cyclistes.
Campagne
de
sensibilisation
«
Oranger
le
monde
» : A
l’occasion
de
la
campagne
internationale
de
lutte
contre
les
violences
faites
aux
femmes
et
aux
filles,
l’association
Sport &
loisirs
et
la
commune
ont
contribué
à cette
mobilisation
en
achetant,
par
l'intermédiaire
de
l’association
SOROPTIMISTS,
trois
parapluies
orange
installés
au
rond-point
du
groupe
scolaire.
L'argent
récolté
est
reversé
au
foyer
d'hébergement
«
la
passerelle
» à Thonon-les-Bains.
Aménagement
passages
piétons
: Suite
à
l'aménagement
des
passages
piétons
sur
la
commune,
le Conseil
Départemental
a attribué
une
subvention
de
9 202
euros
au
titre
des
amendes
de
police.
Cantine
Groupe
scolaire
: la situation
sanitaire
actuelle
n’a
pas
permis
de
mettre
en
place
le self-service.
Le
projet
est
reporté
au
printemps
2021.
En
attendant
la cantine
a été
réorganisée
en
deux
services.
Toiture
Groupe
scolaire:
il
est
nécessaire
de
procéder
à
la
réfection
de
la
toiture
du
groupe
scolaire,
régulièrement
endommagée
par
des
infiltrations
d’eau.
Avertissement
: certaines
personnes
se
présentent
auprès
des
habitants
sous
couvert
de
Monsieur
le Maire
;
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
n’habilite
personne,
hormis
les
membres
de
la
municipalité
ou
des
commissions,
pour
les
démarches
à domicile
et
invite
la
population
à être
prudente
par
rapport
à ce
type
de
visites. Fête
de
la lumière :
la crise
sanitaire
ne
permet
pas
d’organiser
la fête
de
la lumière
cette
année.
En
revanche
les
habitants
ont
été
invités
à illuminer
les
maisons
dans
la soirée
du
11
décembre.
Sentiers
: la commission
« sentiers
» va
flécher
un
nouveau
parcours
pédestre
reliant
les communes
du
Lyaud
et
d’Orcier.
Page
Facebook
«
Le
Lyaud
Officiel
»
: la page
Facebook
créée
par
la Commission
« Communication
» est
bien
accueillie
par
les
internautes,
qui
partagent
activement
les
publications,
notamment
celles
relatives
au
marché
du
Lyaud.
Monnaie
«
Le
Chab
»
: l’association
Chab
propose
de
rencontrer
Monsieur
le
Maire
afin
de
présenter
les
objectifs
de
la
mise
en
place
de
la monnaie
locale
«
le Chab
».
Alambic
: l’alambic
sera
installé
sur
la commune
à
partir
du
17
décembre
2020
«
Route
des
Cathelins
».
Incroyables
Comestibles:
suite
à
la
proposition
d'installer
des
affichettes
informatives
vers
les
prairies
fleuries
et
les
maisons
à
insectes,
Monsieur
le
Maire
donne
un
avis
favorable.
incivilités:
la
mairie
reçoit
beaucoup
de
plaintes
concernant
les
déjections
canines
sur
les
trottoirs
et
les
sentiers
pédestres.
Des
affichettes
seront
prochainement
installées
sur
la commune
afin
de
responsabiliser
les
propriétaires
de
chiens.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
est
prévue
le
lundi
04
janvier
2021.
Le
Lyaud,
le 08
décembre
2020
Le
Maire,
Joseph
DÉAGE
Compte-rendu
réunion
Conseil
Municipal
du
07
décembre
2020
Page
2 sur
2