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Compte-Rendu - CR MAI 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lyaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR MAI 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
”
Séance
du
04
mai
2016
Monsieur
le
Maire
présente
les
demandes
d’autorisations
d'urbanisme
déposées
en
mairie
durant
le
mois
en
cours.
REVISION
DU
P.L.U.
—
DEBAT
SUR
LE
P.A.D.D.
Suite
à
l’élaboration
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable,
le conseil
municipal
a
débattu
sur
les
orientations
générales
contenues
dans
ce
document
qui
fixe
l’économie
générale
du
PLU. TRAVAUX
O.N.F.
Le
conseil
municipal
approuve
l’état
d’assiette
des
coupes
pour
l’année
2016
présenté
par
l'Office
National
des
Forêts.
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
Le
conseil
municipal
accepte
la
demande
d'admission
en
non-valeur
présentée
par
la
Trésorerie
Principale,
pour
la somme
de
116,52
€ (budget
de
l'Eau).
MEDECINE
DU
TRAVAIL
Le
conseil
municipal
décide
de
reconduire
le contrat
relatif
à
la
médecine
du
travail
avec
le Centre
de
Gestion
de
la
Haute-Savoie.
QUESTIONS
DIVERSES
Logiciel
Gestion
du
Cimetière
: Monsieur
le
Maire
présente
un
devis
pour
l’acquisition
d’un
logiciel
et
la
mise
en
place
des
données
intégrales
: photos
et
saisie
des
inhumés,
scannérisation
et
reprises
des
concessions,
levé
topographique,
formation
du
personnel
administratif.
Le
montant
du
devis
s’élève
à
la
somme
de
6
526
€
H.T.
; un
second
devis
est
attendu ;
Cimetière:
Monsieur
le
Maire
propose
un
aménagement
des
emplacements
destinés
au
caveau
provisoire
et
de
l’ossuaire,
avec
pose
d’une
plaque
du
souvenir.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
de
principe.
Une
étude
du
coût
sera
réalisée
;
Travaux
Route
de
la
Glière
: Monsieur
le
Maire
informe
que
ERDF
a
reporté
les
travaux
de
dépose
des
poteaux
électriques.
L’enrobé
ne
pourra
donc
pas
être
réalisé
avant
fin juin
;
Création
d’une
Résidence
Autonomie
:
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu’un
dossier
de
création
d’une
résidence
autonomie
pour
personnes
âgées
a
été
déposé
par
l’Association
ODELIA;
s’il
est
accepté
par
le
Département,
ce
projet
sera
réalisé
sur
les
parcelles
situées
dans
le
prolongement
du
groupe
scolaire ;
Diagnostic
réseau
eau
potable
: Dans
le
cadre
des
études
en
cours,
il
ressort
qu’il
manque
un
compteur
sur
la
distribution
du
réservoir
de
Grésy
et
qu’il
sera
nécessaire
de
renouveler
les
deux
compteurs
installés
sur
les
sources.
Ces
compteurs
devront
être
équipés
de
têtes
émettrices.
Ces
travaux
sont
estimés
à
la
somme
de
5
300
€
H.T.
;
SIVOM
Armoy/Le
Lyaud:
Afin
de
palier
à
l’absence
temporaire
de
l’un
des
employés
du
SIVOM,
Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
contrat
devrait
être
passé
avec
une
entreprise
pour
l'entretien
des
talus
avec
une
épareuse. Nettoyage
de
la
voirie:
l’ensemble
des
grilles
ont
été
nettoyées
et
les
rues
balayées
par
les
entreprises
THERMOS
et
CSP
;
Panneaux
d'affichage:
Monsieur
le
Maire
propose
de
remplacer
7
panneaux
par
des
structures
fermées,
afin
de
mieux
protéger
les
documents
administratifs
affichés.
Le
Conseil
donne
son
accord
de
principe.
Des
devis
seront
demandés ;
Réparation
cloche
de
l’église
: Monsieur
le
Maire
informe
que
les
travaux
à
réaliser
au
clocher
sont
subventionnés
à
hauteur
de
2
250
€
par
le
Comté
d’Allinges ;
Location
salle
communal:
Le
conseil
municipal
accepte
de
renouveler
la
location
d’une
salle
communale
à
Mme
ROUTHIER
pour
des
cours
de
yoga,
pour
la saison
2016-2017.
Honorariat
de
Marie-Paule
ROGUIER:
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
cérémonie
d’honorariat
au
cours
de
laquelle
Marie-Paule
ROGUIER
a
reçu
le
titre
de
Maire
Honoraire
pour
ses
nombreuses
années
d'engagement.
Une
soixantaine
de
personnes
ont
assisté
à
cette
soirée,
dans
une
ambiance
chaleureuse
et conviviale.