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Compte-Rendu - compte rendu 03042014
Document publié le Jeudi 3 avril 2014 par la commune de Gometz-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 03042014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE GOMETZ LA VILLE
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 AVRIL 2014
Président : B. JACQUEMARD
Secrétaire de séance : E. HUOT-MARCHAND
Etaient présents : B. JACQUEMARD, M. BOULAY, M. GIRARD, E. GUYOT, E. HUOT- MARCHAND, B. LLORET, A. MARIAUD, A. MAZINGUE-DESAILLY, C. MONIS-ARRAIOL, R. PESCHEUX, A. PINCHEMAILLE, J. VILLALON, B. VIOLETTE, E. WERFELI.
Absent excusé : P. BOULET pouvoir à B. LLORET
La séance est ouverte à 20 H 50.
Monsieur le Maire demande au Conseil d’ajouter à l’ordre du jour les points suivants :
- Désignation des membres de la commission des Impôts
- Désignation des membres de la commission de Sécurité
- Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres
- Désignation des membres de la commission Jumelage
- Désignation des délégués au Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse (PNR) - Désignation des membres au Conseil Local de la Vie Associative
et de modifier l’ordre des points inscrits à l’ordre du jour.
ADOPTE à l’unanimité.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
DECIDE la création de 2 postes de conseillers délégués,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité des membres présents,
DECIDE de déléguer à Monsieur le Maire certaines attributions du Conseil Municipal,
LE CONSEIL MUNICIPAL, 14 voix POUR, une ABSTENTION (B. LLORET),
DECIDE de répartir, à compter du 1er avril 2014, les indemnités du maire, des Adjoints au Maire et des conseillers délégués comme suit :
- pour le Maire : 39,62 % de l’indice brut 1015
- pour les Adjoints : 13,13 % de l’indice brut 1015
- pour les conseillers délégués : 8,41 % de l’indice brut 1015 LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
DESIGNE comme membres des commissions énumérées dans l’organigramme de la commune :
Scolaire : A. MARIAUD, A. MAZINGUE-DESAILLY, E. WERFELI, E. GUYOT, E. HUOT- MARCHAND, B. VIOLETTE, B. LLORET, C. MONIS-ARRAIOL
Social : A. MARIAUD, E. WERFELI, A. MAZINGUE-DESAILLY, E. HUOT-MARCHAND, M. GIRARD, M. BOULAY, C. MONIS-ARRAIOL, B. LLORET
Urbanisme : R. PESCHEUX, A. PINCHEMAILLE, M. GIRARD, J. VILLALON, E. WERFELI, A. MARIAUD, E. HUOT-MARCHAND, A. MAZINGUE-DESAILLY, B. VIOLETTE, E. GUYOT, B. LLORET, C. MONIS-ARRAIOL
Travaux Environnement et Sécurité : R. PESCHEUX, A. PINCHEMAILLE, M. BOULAY, E. GUYOT, A. MARIAUD, E. HUOT-MARCHAND, B. LLORET, A. MAZINGUE-DESAILLY
Finances : J. VILLALON, A. PINCHEMAILLE, A. MAZINGUE-DESAILLY, B. VIOLETTE, R. PESCHEUX, E. HUOT-MARCHAND, E. WERFELI, C. MONIS-ARRAIOL, P. BOULET
Développement économique : J. VILLALON, A. PINCHEMAILLE, A. MAZINGUE- DESAILLY, B. VIOLETTE, M. GIRARD, E. HUOT-MARCHAND, B. LLORET, R. PESCHEUX, P. BOULET
Communication : E. HUOT-MARCHAND, E. GUYOT, A. MAZINGUE-DESAILLY, J. VILLALON, E. WEFELI, A. MARIAUD, B. LLORET
Animations culturelles et sportives : E. HUOT-MARCHAND, A. MARIAUD, A. PINCHEMAILLE, B. VIOLETTE, J. VILLALON, E. GUYOT, E. WERFELI, P. BOULET, C. MONIS-ARRAIOL
DESIGNE comme membres de la Caisse des Ecoles :
Président : 1
B. JACQUEMARD
Membres : 5
A. MARIAUD, A. MAZINGUE-DESAILLY, E. GUYOT, E. WERFELI, C. MONIS ARRAIOL
DESIGNE comme membres élus du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) :
Président : 1
B. JACQUEMARD
Membres : 8
A. MARIAUD, A. MAZINGUE-DESAILLY, E. WERFELI, R. PESCHEUX, M. BOULAY, E. HUOT-MARCHAND, C. MONIS-ARRAIOL, B. LLORET
DESIGNE comme membres de la commission d’Appel d’Offres :
Président : 1
B. JACQUEMARD
Membres titulaires : 3
J. VILLALON, A. PINCHEMAILLE, B. LLORET
Membres suppléants : 3
R. PESCHEUX, B. VIOLETTE, C. MONIS-ARRAIOL DESIGNE comme membres de la commission Impôts :
Président : 1
B. JACQUEMARD
Membres : 8
R. PESCHEUX, A. PINCHEMAILLE, A. MAZINGUE-DESAILLY, E. HUOT-MARCHAND, C. MONIS-ARRAIOL, P. BOULET, B. LLORET
DESIGNE comme membres de la commission de Sécurité :
Président : 1
B. JACQUEMARD
Membres titulaires : 2
R. PESCHEUX, A. PINCHEMAILLE
Membres suppléants : 2
A. MAZINGUE-DESAILLY, E. HUOT-MARCHAND
DESIGNE comme membres de la commission Jumelage :
Président : 1
B. JACQUEMARD
Membres : 5
E. HUOT-MARCHAND, C. MONIS ARRAIOL, J. VILLALON, A. MARIAUD, E. GUYOT
PROPOSE la candidature des personnes suivantes :
- A. PINCHEMAILLE
- M. BOULAY
Délégués titulaires
- R. PESCHEUX
Délégué suppléant
au Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères
PROPOSE la candidature des personnes suivantes :
- B. JACQUEMARD
- R. PESCHEUX
Délégués titulaires
- M. BOULAY
- A. PINCHEMAILLE
Délégués suppléants
au Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette
PROPOSE la candidature des personnes suivantes :
- B. JACQUEMARD
Délégué titulaire
- R. PESCHEUX
Délégué suppléant
au Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse DESIGNE comme membre au Conseil Local de la Vie Associative :
Président : 1
B. JACQUEMARD
Membres : 9
E. HUOT-MARCHAND, A. MARIAUD, A. PINCHEMAILLE, B. VIOLETTE, J. VILLALON, E. GUYOT, E. WERFELI, P. BOULET, C. MONIS-ARRAIOL
QUESTIONS DIVERSES
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22 H 40.
En Mairie, le 8 avril 2014
Le Maire,
Bernard JACQUEMARD