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Déliberation - 20231129 05 SVA01 ri Salles Quai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Déliberation - 20231129 05 SVA01 ri Salles Quai)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Industrie,
VILLE
EXTRAIT
.
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAURENARD BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
Nornbre
de
Conssillers
:
L'an DEUX MILLE VINGT
TROIS
.
EE
SIES
le : 29 NOVEMBRE
2023
33
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
.
.
.
er
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
19
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
30
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
23
novembre
2023
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
A. JARIELO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs.
E. CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
Mrs.
D.
CHAMBON,
M.
TEISSIER,
B.
CLARETON,
L.
IMBERT,
€. ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
R. THIERS-SIMON,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
!. MILLET
{pouvoir
à
D.
CHAMBON),
C.
PTAK
(pouvoir
à
PH,
MARTIN},
N.
BOUABDALLAH
(pouvoir
à
M.
MARTEL),
F.
MOURET
{pouvoir
à
S.
PONCHON),
S.
COMBE
{pouvoir
à
L. IMBERT),
D.
MAHUET
(pouvoir
à À.
SALZE),
S.
LAMBERT
(pouvoir
à
C. AMIEL),
C.
CHAUVET
(pouvoir
à
L.
CONSOLIN},
L.
ROQUEPLAN
{pouvoir
à
R. THIERS-SIMON)},
S.
DIET-
PENCHINAT
{pouvoir
à
C.
LABARDE),
C.
BARRY
(pouvoir
à
M.
LOMBARDO),
B.
REYNÈS,
MD.
PACES,
N.
AUBERT
Secrétaire
de
Séance
: Pierre-Hubert
MARTIN
20231129
— O5/SVAOI.
REGLEMENT
INTERIEUR
DES
SALLES
MUNICIPALES
GEREES
PAR
L'ESPACE
MUNICIPAL
ASSOCIATIF
ET
CITOYEN
LE
QUAI
Mise
à jour
du
règlernent
intérieur
régissant
les
conditions
d'accès
et
d'utilisation
des
salles
municipales
gérées
par
l'Espace
Municipal
Associatif
et
Citoyen
le Quai
- Service
Vie
Associa-
tive. Le
règlement
intérieur
détermine
les
nouvelles
procédures
de
réservation
via
le
logiciel
de
gestion
de
salle
et
du
« portail
association
».
Il
reprend
également
les
nouvelles
précautions
en
termes
de
règlementation
et
de
sécurité.
La
mise
à jour
des
capacités
d'occupation
apparait
également
dans
le
règlement.
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Sport/Vie
associative/Education
Jeunesse
le
14
novembre
2023,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
NOVEMBRE
2023 LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
le
Règlement
Intérieur
de
l'Espace
Municipal
Associatif
et
Citoyen
Le
Quai
con-
formément
au
document
ci-annexé.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
30
novembre
2023
LE
MAIRE
Marcel
MARTE
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
NOVEMBRE
2023