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Séance - Seance du jeudi 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Mont-près-Chambord.
Lien du pdf (Séance - Seance du jeudi 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
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ORDRE DU JOUR
Décision du maire
- n° 06/2024: Travaux d'entretien et de réfection de voirie rue de la Garde et rue du Quartier
Finances
- Décisions modificatives
- Demande de subvention auprès de la Préfecture au titre du fonds vert - Rénovation énergétique des
bâtiments publics communaux
- Demande de gratuité de la salle Michel Lhommédé par « Terres de Loire Habitat » pour organiser
l'arbre de noël de ses agents
Service à la population
- Écoles: point sur la rentrée
- Culture: Autorisation à donner à M. le Maire à signer la convention de partenariat avec l'association
« Cultures du Cœur du Loir-et-Cher » afin de proposer à titre gracieux des places de concert pour un
public qui peut en être habituellement éloigné voire exclu
Voirie
- Classement du chemin rural n°32 dans la voirie communale et mise à jour du tableau de classement
de la voirie communale
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Environnement
- Solutions fondées sur la nature : Information concernant la médiation avec la Chambre d'agriculture
41 et les agriculteurs pour le projet de plantations de haies dans la partie Nord de la commune entre
la forêt de Boulogne et la forêt de Russy
Communauté de communes du Grand Chambord
- Adoption du Pacte fiscal et financier
- Approbation des nouvelles attributions de Compensation (AC) relatives à la prise en charge à 50 %
par la CCGC du montant du FPIC 2023 des communes
- Approbation des nouvelles attributions de Compensation relatives à la prise en charge des effets
financiers pour les communes concernées par les impacts financiers de la protection Natura 2000
- Avis du Conseil municipal sur le projet de pacte de gouvernance de la Communauté de communes
du Grand Chambord
- Avis à donner sur le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées relatif au
transfert de la piscine de Bracieux
- Avis à donner sur l'extension du périmètre de la Communauté de communes du Grand Chambord
pour faire suite à la demande d'adhésion de la commune de Muides-sur-Loire.
- Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour signer la convention d'organisation temporaire de
maîtrise d'ouvrage (COTMO) avec les communes du territoire pour la réalisation d'un schéma
directeur immobilier et énergétique (SDIE)
Séance du jeudi 26 septembre 2024 Commissions
- Compte rendu de la commission service à la population - culture du 5 septembre 2024
Informations diverses
- Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron - Bilan d'activité du SEBB pour l'année 2023
Questions diverses