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Convocation - Convocation Conseil municipal du 4 décembre 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal du 4 décembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
LR “e
Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Maîche, le 28 novembre 2023
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
le lundi 4 décembre 2023 à 20h00
Salle du Conseil - Mairie de Maîche.
L'ordre du jour de cette séance est annexé à la présente convocation.
Comptant sur votre présence dont je vous remercie par avance, je vous prie de croire,
Mesdames, Messieurs, à l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire,
Régis LI ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 DÉCEMBRE 2023
sus
| AFFAIRES GÉNÉRALES
01 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2023
02 Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
03 Ressources humaines — Créations de postes par avancement de grade
04 Ressources humaines — Suppressions et créations de postes des Services animation — périscolaire,
entretien et comptabilité
05 Ressources humaines — Présentation du Rapport Social Unique 2022
06 Presbytère — Renouvellement convention de mise à disposition
| COMMISSION FINANCES
07 Lotissement du Rond Buisson — Fermeture du budget
08 Budget Général — Décision modificative n°3
09 Budget Annexe Camping — Décision modificative n°1
10 Ouverture de crédits d'investissement 2024 avant vote du budget à hauteur de 25 % du budget 2023 11 Nouveau Groupe Scolaire — Modification AP / CP
12 Restitution caution garage — Rue de l’Europe
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COMMISSION JEUNESSE, VIE SCOLAIRE, FAMILIALE ET
SOCIALE
13 Caisse d’allocations familiales — Appels à projets 2024 — Autorisation dépôt dossiers de demande de
subvention
| COMMISSION ENVIRONNEMENT ET VIE ASSOCIATIVE
14 Gymnase municipal —- Modification de l’article 6 du règlement de fonction
15 Théâtre : spectacle « La Madeleine passe le relais » - 9 février 2024 — Vente de billets
16 Zone d'accélération des énergies renouvelables — Convention de mise à disposition
auuese
| AFFAIRES DIVERSES
17 Prochaine séance du Conseil municipal