Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1720167336
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1737651270
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1715605815
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1734705143
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1729251879
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1734705143
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1737651270
Conseil Municipal - PROCES+VERBAL+CM+7+MAI+2024?t=1720767715
Conseil Municipal - PROCES+VERBAL+CM+7+MAI+2024?t=1720167322
Conseil Municipal - PROCES+VERBAL+CM+7+MAI+2024?t=1716309589
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Bas Ségala.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Commune de LE BAS SEGALA - Délibérations du 02 AVRIL 2024 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LE BAS SEGALA Séance du 7 mai 2024 Nombre de membres en exercice : 23 Présents : 13 Votants : 17 Date de convocation : 30 avril 2024 L'an deux mille vingt-quatre et le sept mai à onze heures le conseil municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire s'est assemblé à La Bastide L’Evêque, « Espace Paul Rouziès » sous la présidence de M. Jean Eudes LE MEIGNEN, Maire. Secrétaire : MURATET Catherine DELIBERATION N° 20240507-01 ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA MAITRISE D’ŒUVRE DE LA REHABILITATION DE LA MAISON DE LA FORGE A VABRE-TIZAC Approuvé à l’unanimité DELIBERATION N° 20240507-02 TRANSFERT DE LA COMPETENCE « ECLAIRAGE PUBLIC » DE LA COMMUNE AU SIEDA Approuvé à l’unanimité DELIBERATION N°20240507-03 DELIBERATION MODIFICATIVE TRANSFERT DE CREDITS BUDGET ANNEXE MAISON TOURNIE Approuvé à l’unanimité Le Maire La secrétaire Jean Eudes LE MEIGNEN Catherine MURATET Mis en ligne le 13 mai 2024