Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1729251879
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1734705143
Procès Verbal - PV+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1734705167
Procès Verbal - PV+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1737651309
Procès Verbal - PV+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1729251912
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1720167336
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1737651270
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1715605815
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1734705143
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1729251855
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Bas Ségala.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
LE BAS SEGALA
Séance du 15 octobre 2024
Nombre de membres en exercice : 23
Présents : 19
Votants : 19
Date de convocation : 24 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le quinze du mois d’octobre à vingt heures trente, le conseil
municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire s'est assemblé à La Bastide L’Evêque,
« Espace Paul Rouziès » sous la présidence de M. Jean Eudes LE MEIGNEN, Maire.
Secrétaire : MURATET Catherine
Délibération n°202411015-01 :
ACQUISITION MAISON SOUYRIS A LA BASTIDE L’EVEQUE : AVIS DES DOMAINES
Approuvé à l’unanimité
Délibération n° 20241015-02 :
RESULTAT ENQUETE PUBLIQUE : DECLASSEMENT POUR ALIENATION DE CHEMINS RURAUX A LACOSTE, VEZES, LA RANGOUSIE
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°20241015-03 :
MODIFICATION CARREFOUR LOTISSEMENT FOURNIES : ACQUISITION PARCELLES
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°20241015-04 :
ACQUISITION PARCELLES AU BEZ VABRE-TIZAC POUR REGULARISATION EMPRISE DE LA VOIRIE
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°20241015-05 :
AVENANTS MARCHE DE TRAVAUX CENTRE MEDICAL
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°20241015-06 :
DELIBERATION MODIFICATIVE TRANSFERT DE CREDITS DM 3 BUDGET
PRINCIPAL-DM 2 BUDGET BAR RESTAURANT
Approuvé à l’unanimité 2
Délibération n°20241015-07 :
DELEGATION ADMISSION EN NON-VALEUR INFERIEURE A 100 €
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°20241015-08 :
CREATION / SUPPRESSION D’EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DANS LE CADRE D’UNE MODIFICATION HORAIRE-SERVICE SCOLAIRE
Approuvé à l’unanimité
Délibération n°20240702-09 :
ADHESION AU SERVICE ARCHIVAGE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AVEYRON
Approuvé à l’unanimité
Mis en ligne et affiché le 18/10/2024