Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1734705143
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1737651270
Procès Verbal - PV+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1734705167
Procès Verbal - PV+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1737651309
Procès Verbal - PV+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+2024?t=1729251912
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1720167336
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1737651270
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1715605815
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1734705143
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+7+MAI+2024?t=1729251855
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Bas Ségala.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+15+OCT+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
1 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LE BAS SEGALA Séance du 15 octobre 2024 Nombre de membres en exercice : 23 Présents : 19 Votants : 19 Date de convocation : 24 juin 2024 L'an deux mille vingt-quatre et le quinze du mois d’octobre à vingt heures trente, le conseil municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire s'est assemblé à La Bastide L’Evêque, « Espace Paul Rouziès » sous la présidence de M. Jean Eudes LE MEIGNEN, Maire. Secrétaire : MURATET Catherine Délibération n°202411015-01 : ACQUISITION MAISON SOUYRIS A LA BASTIDE L’EVEQUE : AVIS DES DOMAINES Approuvé à l’unanimité Délibération n° 20241015-02 : RESULTAT ENQUETE PUBLIQUE : DECLASSEMENT POUR ALIENATION DE CHEMINS RURAUX A LACOSTE, VEZES, LA RANGOUSIE Approuvé à l’unanimité Délibération n°20241015-03 : MODIFICATION CARREFOUR LOTISSEMENT FOURNIES : ACQUISITION PARCELLES Approuvé à l’unanimité Délibération n°20241015-04 : ACQUISITION PARCELLES AU BEZ VABRE-TIZAC POUR REGULARISATION EMPRISE DE LA VOIRIE Approuvé à l’unanimité Délibération n°20241015-05 : AVENANTS MARCHE DE TRAVAUX CENTRE MEDICAL Approuvé à l’unanimité Délibération n°20241015-06 : DELIBERATION MODIFICATIVE TRANSFERT DE CREDITS DM 3 BUDGET PRINCIPAL-DM 2 BUDGET BAR RESTAURANT Approuvé à l’unanimité 2 Délibération n°20241015-07 : DELEGATION ADMISSION EN NON-VALEUR INFERIEURE A 100 € Approuvé à l’unanimité Délibération n°20241015-08 : CREATION / SUPPRESSION D’EMPLOI A TEMPS NON COMPLET DANS LE CADRE D’UNE MODIFICATION HORAIRE-SERVICE SCOLAIRE Approuvé à l’unanimité Délibération n°20240702-09 : ADHESION AU SERVICE ARCHIVAGE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’AVEYRON Approuvé à l’unanimité Mis en ligne et affiché le 18/10/2024