Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 0158 Annule et remplace la dlibration 2022014
Déliberation - 2023 0107 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
Déliberation - 2024 0114 CREATION DUNE MICROCENTRALE HYDROELECTRI
Déliberation - 2022 0178 Tarification saison hiver 2022 2023 pour
Déliberation - 2024 0107 DEMANDE AGREMENT SERVICE CIVIQUE
Déliberation - 2022 0140 Rduction redevance point crpes
Déliberation - 2023 0114 CONVENTION SECOURS HELIPORTES
Déliberation - 2023 0077 PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITE 2022 D
Déliberation - 2022 0174 Exoneration loyer ESF Local de la Rossa
Déliberation - 2022 0139 INSTITUTION DU REVERSEMENT OBLIGATOIRE
Déliberation - 2022 0114 Annule et Remplace Deliberation 2022 0107
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 0114 Annule et Remplace Deliberation 2022 0107)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Champagny:Vanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
23
SEPTEMBRE
2022
N° 2022 0114
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice :
12
Ont
pris
part
à la délibération
11
Procurations
:
03
Date
de
convocation
:
16
septembre
2022
Date
d'affichage
:
16
septembre
2022
RH
HKK
KA
AK
KE
Ke CH OK
KE H
K
K
X.
L'An
Deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-trois
septembre
à
20H00
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire. Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Olivier
CHENU,
Corentin
GROS,
Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER
Absents
excusés
: Robert
LEVY,
Olivier
SACHE
(donne
procuration
à
René
RUFFIER
LANCHE,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
(donne
procuration
à
Florian
SOUVY),
Tony
BUTHOD
GARCON
(donne
procuration
à Corentin
GROS).
Secrétaire
: Florian
SOUVY
Objet
: Annule
et
remplace
la délibération
n°
20220107
CONSIDERANT
le
besoin
de
corriger
une
erreur
matérielle,
la
délibération
n°2022
0107
en
date
du
23
septembre
2022
est
annulée
et
remplacée
comme
suit.
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
des
démissions
de
Madame
Marie
MILLOT
et
de
Monsieur
Nicolas
RUFFIER
MONET
de
leurs
fonctions
de
Conseillers
Municipaux
en
date
du
22
juillet
2022.
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
remplacer
un
membre
du
S.I.G.P
suite
à
la démission
de
Monsieur
Nicolas
RUFFIER
MONET,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
PREND
ACTE
des
démissions
de
Madame
Marie
MILLOT
et
de
Monsieur
Nicolas
RUFFIER
MONET
de
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN VANOISE
Planchamp
-
73360
Champagny
en
Vanoise
- Tél.
04 79
55 03
80
-
Fax
04 79
55
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
: contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220114-DE Reçu le 04/10/2022 PREND
ACTE
de
l'installation
de
Monsieur
Xavier
BRONNER
en
qualité
de
Délégué
Titulaire
et de
Monsieur
Olivier
CHENU
en
qualité
de
Délégué
Suppléant
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
la Grande
Plagne.
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Le
1°’ adjoint,
Denis
TATOUD
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220114-DE Reçu le 04/10/2022