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Déliberation - Liste de Deliberations
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Mourèze.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
HERAULT République Française
CONSEIL MUNICIPAL DE MOUREZE
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 7
Votants : 7
Séance du 13 juin 2023
L'assemblée régulièrement convoqué le 13 juin 2023, s'est réuni sous la présidence de Patrick-Albert JAURES.
Présents :
Patrick-Albert JAURES, Stéphanie DURAND, Evelyne JOURDAIN, Thierry DUPLESSIS-KERGOMARD, Eric PARDAILHE, Chantal PAULY, Céline VILLEBRUN
Excusés :
SERGE DIDELET, Christiane CARLES, Jean-Luc LOUAIZIL
Secrétaire de séance :PAULY Chantal
Liste des délibérations :
Objet : Aménagement de la place "le pré" -2023_23
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 7
Pour : 7
Objet : Redevance occupation domaine public pour tournage de film, court-métrage... 2023_24
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 7
Pour : 7
Objet : Choix du prestataire pour les besoins topographiques du ruisseau de la Nougarède 2023_25
Résultat du vote : Adoptée
Votants : 7
Pour : 7