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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mourèze.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 20230801)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Démocratie,
HERAULT
République
Française
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MOUREZE
Nombre
de
membres
Séance
du
01
août
2023
en
exercice:
9
L'assemblée
régulièrement
convoqué
le 25
juillet 2023
, s'est
réuni
sous
la
suite
au
décès
du
maire
présidence
de
JAURES
Patrick-albert,
pour
le
maie
empêché.
Présents
: 8
Présents
: Patrick-Albert
JAURES,
Christiane
CARLES,
Stéphanie
DURAND,
Représenté
: 1
Evelyne
JOURDAIN,
Thierry
DUPLESSIS-KERGOMARD,
Jean-Luc
LOUAIZIL,
Monsieur
Eric
PARDAILHE,
Chantal
PAULY
Votants
: 9
Réprésentés
: Céline
VILLEBRUN
par
Eric
PARDAILHE
Secrétaire
de
séance
: CARLES
Christiane
Liste
des
délibérations :
Objet:
Aménagement
de
la
place
"le
pré"
-Autorisation
d'attribution
et
signature
des
lots
relevant
le
la
procèdure
adaptée
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9
Objet:
Demande
de
subvention
FAIC
2023
auprès
du
conseil
départemental
pour
des
travaux
de
voirie Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9
Objet:
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
du
22
mai
2023
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9:
Objet
: Communication
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
ménagers
année
2022
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9
Objet:
Renouvellement
contrat
dans
le
cadre
du
dispositif
Parcours
Emploi
Compétences
Résultat
du
vote
: Adoptée
Votants
: 9
Pour
: 9