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Ordre du Jour - cms du jour CM 11 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 11 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
fn
Le
29
mars
2024
F
+=
é
ef
es
Le
Maire
de
Lézignan-Corbières
Aux
membres
du
Conseil
municipal
Capi
des
Corbières,
Porte
du
Minervois
ASS/GF/H/MG Chers
Collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la
séance
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
:
Le
jeudi
11
avril
2024
à 18h
Au
Palais
des
Fêtes,
avenue
Maréchal
Foch
:
Vous
trouverez
ci-dessous
les
questions
portées
à l’ordre
du
jour,
accompagnées
en
pièces
jointes
des
notes
explicatives
de
synthèse
conformément
aux
articles
L. 2121-10
et L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Ordre
du
jour
Fonctionnement
des
institutions
communales
Désignation
de
la secrétaire
ou
du
secrétaire
de
séance
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
27
mars
2024
2. Liste
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT
par
délégation
du
Conseil
municipal
Gestion
des
services
publics
3. Approbation
du
protocole
d’accord
transactionnel
relatif
à la
fin
de
la gestion
du
camping
par
la SARL
« La
Pinède
» —
Annexe
4. Choix
du
mode
de
gestion
du
camping
municipal
— Annexe
Finances 5. État
des
indemnités
des
élus
— Annexe
6. Budget
principal
et budgets
annexes
Eau
potable
et Assainissement
2024
et
consolidation
— Annexes
Taux
d’imposition
2024
— Annexe
Fixation
du
taux
de
la surtaxe
Eau
potable
pour
l’exercice
2024
Fixation
du
taux
de
la surtaxe
Assainissement
pour
l’exercice
2024
0. Financement
de
projets
retenus
dans
le cadre
de
l’appel
à projets
2024
pen
Mairie
- 42,
Cours
de
la République
- 11200
Lézignan-Corbières
«
Tél.
04682710
32
- Fax
0468276638
www.lezignan-corbieres.fr
se
.
.
mairie@lezignan-corbieres.fr Citoyenneté
et
population
11.
Participation
financière
pour
la délivrance
d’un
second
livret
de
famille
Environnement
et développement
durable
12.
Convention
annuelle
de
service
2024
entre
la commune
et ’ASA
du
PI6
et
de
la
Jourre
— Annexe
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire
chers
collègues,
à l’expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Gérard
FORCADA