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Ordre du Jour - cms du jour CM 12 04 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 12 04 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
VILLE DE LÉZIGNAN-CORBIÈRES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
des Corbières,
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Le 6 avril 2023
sx
of" es Le Maire de Lézignan-Corbières
Aux membres du Conseil municipal
Porte du Minervois
ASS/GF/IT/MG
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil municipal qui se tiendra :
Le 12 avril 2023 à 18h
Au Palais des Fêtes, avenue Maréchal Foch :
Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour, accompagnées en pièces jointes des notes explicatives de synthèse conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Ordre du jour
Fonctionnement des institutions communales
Désignation de la secrétaire ou du secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 février 2023 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2023 3. Liste des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT par délégation du Conseil municipal
Finances
4. État des indemnités des élus — Annexe
5. Budget principal et budgets annexes Eau potable et Assainissement 2023 et consolidation — Annexes
6. Taux d'imposition 2023 — Annexe
7. Fixation du taux de la surtaxe Eau potable pour l’exercice 2023
8. Fixation du taux de la surtaxe Assainissement pour l’exercice 2023
9. Subventions annuelles aux associations pour l’exercice 2023
10. Politique de la ville. Financement de projets retenus dans le cadre de l’appel à projets 2023 11. Avantages en nature
Ressources humaines
12. Actualisation du tableau des effectifs — Créations et suppressions de postes 13. Fixation des taux de promotion 2023 relatifs aux avancements de grade
Éco nomie et commerce de proximité
14. Aides à l’économie. Soutien à l’installation pérenne d’entreprises commerciales ou artisanales en centre-ville
Questions diverses
Je vous prie
www.lezignan-corbieres.fr
de croire chers collègues, à l’expression de mes sentiments les meilleurs. Mairie - 42, Cours de la République - 11200 Lézignan-Corbières Tél. 04682710 32 - Fax 0468276638 mairie@lezignan-corbieres.fr