Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations avril 2024
Déliberation - liste deliberations 18 janvier 2024
Conseil Municipal - LD CM 31 aout 2023
Déliberation - liste des deliberations examinees
Déliberation - Liste des délibérations CM du 13 02 23
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - 2025.1 LISTE DELIBERATIONS
PLU - Annexes - liste sup
Déliberation - deliberation jeudi 19 octobre
Déliberation - liste de delib 7.12.2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Venasque.
Lien du pdf (Déliberation - liste de delib 7.12.2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Ruralité, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du Jeudi 07 Décembre 2023
Numéro Objet Décision
Liste des décisions prises par Madame la Maire depuis la dernière séance du Conseil 2023/1 municipal Sans vote
2023/2 Droits de Préemption urbain Renonce
2023/3 Droits de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) Renonce
2023/4 Concours de la plus belle fenêtre de Noël de Venasque Approuvée
2023/5 Délibération modificative : virement de crédits et crédits supplémentaires N°1 Approuvée
Formation police municipale — convention avec l'association « société de tir de Bédoin 2023/6 ; Approuvée
2023/7 Demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien au commerce rural Approuvée
2023/8 Demande de fonds de concours voirie de la Cove 2023 Approuvée
Demande de rétrocession de borne à incendie N°55, chemin neuf de Belle croix :
2023/9 autorisation de signature de convention Approuvée
Sollicitation du fonds de concours de proximité auprès de la CoVe dans le cadre de 2023/10 Approuvée l'achat d'un aspirateur-glouton pour le nettoyage de la voirie publique
Affiché le 12 Décembre 2023
LA MAIRE
Dominique PLANCHER