Compte-Rendu - Compte Rendu du 12 JANVIER 2022

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 12 JANVIER 2022 Document publié le Mercredi 12 janvier 2022 par la commune de Panzoult. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 12 JANVIER 2022)Thèmes du document : Humanitaire, Démocratie, Institutions publiques, Conseil Municipal du 12 janvier 2022

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COMPTE RENDU

Conseil Municipal

Mairie de PANZOULT

Date de convocation : 6 Janvier 2022

L’an deux mil vingt deux, le douze Janvier, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de PANZOULT, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Salle des fêtes, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur DESBOURDES Francis, Maire.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

 DESBOURDES FRANCIS

 DELAFOND CAILLÉ CHARLOTTE

 MOLISSON STEPHANIE

 TRANCHANT DAVID

 RAGOT CHANTAL

 RIPAUD-CADIOU JULIA

 BARBIER ROBIN

 MARIE FLORENCE

 CAILLÉ PIERRE-EDOUARD

 FELTRIN PIERRE

 NAVATTE FLORENCE

 BLANCHARD CHARLINE

Etaient absents excusés les conseillers municipaux suivants :

 VEILLOT JULIE

 CAMON ISABELLE

 NAVATTE FLORENCE donne pouvoir à NAVATTE MARC

A été désigné secrétaire : CAILLÉ Pierre-Edouard

Intervention de « Ecurie Rabelais »

Séance du 12 Janvier 2022Conseil Municipal du 12 janvier 2022

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Circuit Rallye Vin de Chinon – Circuit sur Panzoult (Les petites Roches – Le Bourg – La cave) Le 25 juin 2022 de 10h à minuit. Environ 150 voitures.

3 spéciales Départ à Beaumont

Zone industrielle de Chinon

Theneuil – Parcay sur vienne

Panzoult – Cravant

Communication par l’Association – papier dans les boîtes aux lettres.

Clôture du dossier fin Mars.

Arrêté municipal.

Buvette : pour la commune

Les secours, médecin et infirmière sont prioritaires.

Travail d’information en amont

Etat des lieux des routes avant et après.

Nettoyage le soir même et le lendemain.

Mettre en place des parkings et un chemin balisé. Faire des points d’attraction. Tout le monde est d’accord.

DCM 2022-01-001 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 1er décembre 2021

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1er Décembre 2021

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2022-01-001 : Publiée le : 14 Janvier 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 14 Janvier 2022

DCM 2022-01-002 : SATESE 37 – modifications statutaires : avis

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les statuts du SATESE 37 du 7 décembre 2020, modifiés par arrêté préfectoral en date du 29 Avril 2021,

Vu la délibération n° 2021-30 du SATESE 37, en date du 6 décembre 2021, portant sur l’actualisation de ses statuts,

Considérant la nécessité de se prononcer sur les modifications statutaires du SATESE 37 avant l’expiration du délai légal,

Attendu la lettre de consultation de Monsieur Le Président du SATESE 37, en date du 16 Décembre 2021,

Entendu le rapport de Monsieur Le MaireConseil Municipal du 12 janvier 2022

Page 3

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des présents : - EMET un avis favorable sur les modifications statutaires adoptées par le Comité Syndical du SATESE 37, le 6 Décembre 2021.

- DIT qu’un exemplaire de la présente délibération sera adressé à Monsieur Le Président du SATESE 37 après contrôle de légalité.

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2022-01-002 : Publiée le : 14 Janvier 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 14 Janvier 2022

DCM 2022-01-003 : Soutien à la Commune de Saint-Nicolas-De-Bourgueil Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la tornade qui a frappé Saint-Nicolas-de- Bourgueil et sa région le 19 juin dernier. Malgré les vents violents qui ont ravagé la commune, celle-ci n’a pas été reconnue en état de catastrophe naturelle.

Compte tenu des dégâts (dommages à la salle des fêtes, clocher de l’église arraché et effondré dans la nef, maisons touchées avec toitures envolées, faîtages de bâtiments et hangars agricoles détruits, chais à ciel ouvert, arbres couchés) la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil a fait appel à la solidarité pour mettre le village en sécurité et remettre en état les bâtiments, les accès et les vignes après la dévastation.

L’association des Maires d’Indre-et-Loire invite les communes à venir en soutien de Saint Nicolas de Bourgueil.

A ce titre, Monsieur Le Maire propose d’octroyer une subvention exceptionnelle de solidarité d’un montant de 1 000 euros à la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil. Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L2313-1, Considérant que l’état de catastrophe naturelle n’a pas été décrété pour la commune de Saint- Nicolas-de-Bourgueil et qu’il importe de participer à l’élan de solidarité qui s’exprime pour aider cette commune,

Entendu l’exposé des motifs,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- DECIDE d’octroyer une subvention exceptionnelle de 1 000 euros pour soutenir la Commune de Saint-Nicolas-De-Bourgueil

- CHARGE Monsieur Le Maire du bon aboutissement de la présente délibération

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2022-01-003 : Publiée le : Publiée le : 14 Janvier 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous-Préfecture de Chinon le : 14 Janvier 2022Conseil Municipal du 12 janvier 2022

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DCM 2022-01-004 : Tarif des concessions cimetière

Monsieur le Maire donne la parole à Madame RIPAUD-CADIOU Julia afin de nous rappeler les tarifs actuels des concessions cimetière.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

- DECIDE de revoir le prix des différentes concessions

- DECIDE d’appliquer les tarifs suivants à partir du 12 janvier 2022.

◌ 30 ans : 150 euros

◌ 50 ans : 300 euros

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2022-01-004 : Publiée le : 14 Janvier 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 14 Janvier 2022

DCM 2022-01-005 : Ossuaire devis

Monsieur Le Maire donne la parole à Madame RIPAUD-CADIOU Julia afin de nous présenter les différents devis.

2 devis :

- Marbrerie Ranché : 875.00 euros HT → 1 050.00 euros TTC (Terrassement et pose d’un Ossuaire avec trappe pour ossement + forfait déplacement)

- Marbrerie Ranché : 958.33 euros HT → 1 150.00 euros TTC (Terrassement et pose d’un ossuaire avec trappe pour ossement + forfait terrassement manuellement + forfait déplacement)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE Monsieur Le Maire à signer le devis de la Marbrerie Ranché pour un montant de 875.00 euros HT → 1 050.00 euros TTC

Vote : Membres 15, Présents 12, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2022-01-005 : Publiée le : 14 Janvier 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 14 Janvier 2022

DCM 2022-01-006 : Vote des subventions 2022

Monsieur Le Maire donne lecture des subventions données en 2021.Conseil Municipal du 12 janvier 2022

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Monsieur Le Maire propose de verser des subventions aux Associations suivantes :

ANCIENS AFN

Proposition de Monsieur Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 13

COOPERATIVE SCOLAIRE

Proposition de Monsieur Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 13

ASSOCIATION COMMUNALE DE PECHE DE PANZOULT

Proposition de Monsieur Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 13

LES AMIS DU BOUCHON

Proposition de Monsieur Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 13

LES ARTISANS DU VAL DE VIENNE

Proposition de Maire Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 11

Contre : 2

Versement au moment de la réalisation de la manifestation.

L’AMICALE DES POMPIERS

Proposition de Monsieur Le Maire : 100 euros

Vote : Nombre de votants : 12

Nombre d’exprimés : 13

Pour : 13

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 0, Votants 13, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0Conseil Municipal du 12 janvier 2022

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DCM N° 2022-01-006 : Publiée le : 14 Janvier 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 14 Janvier 2022

Logement 2 Rue de la Vienne – changement des portails :

Prévoir le remplacement du Portillon et du portail.

Attente des devis.

Dossier à revoir au prochain Conseil Municipal

CCTVV Rapport d’activité 2020 :

Rapport transmis à l’ensemble du Conseil Municipal.

Questions et informations diverses – Tour de table

Desbourdes Francis : Grange au lieu-dit Les Petites Roches. 6000 euros à la charge de la Commune. Prise en charge de 50% par le propriétaire de la grange.

Delafond-Caillé Charlotte : Achat pour la commune : il faut absolument prendre un bon de commande auprès de Véronique pour effectuer des achats. Transmettre par mail, à l’ensemble du Conseil Municipal, la liste des magasins dont la Commune à un compte. Responsable des commissions : veuillez à faire attention au budget.

Guide pratique : retour positif.

Passage de Bureau Véritas : aire de jeux. Ecole ok – Plan d’eau : fermeture temporaire Rencontre habitants d’Etilly : problème de vitesse. Les voitures et les livreurs roulent vite. Plusieurs propositions sont à revoir sur place le samedi 29 Janvier 2022.

Navatte Marc : Marché – pas assez de temps pour s’occuper de la gestion/préparation du marché recherche volontaire. Dossier à revoir.

Feltrin pierre : SIEIL : demande de devis sécurisation des Petites Roches

SEANCE LEVEE A 20h30

Prochaine réunion du Conseil Municipal : le Mercredi 9 Février 2022 à 18h30 à la Mairie