Compte-Rendu - Compte Rendu du 1er JUILLET 2020

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 1er JUILLET 2020 Document publié le Mercredi 1 juillet 2020 par la commune de Panzoult. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 1er JUILLET 2020)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques, Conseil Municipal du 1er JUILLET 2020

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COMPTE RENDU

Conseil Municipal

Mairie de PANZOULT

Date de convocation : 23 Juin 2020

L’an deux mil vingt, le premier juillet, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de PANZOULT, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur DESBOURDES Francis, Maire.

Etaient présents les conseillers municipaux suivants :

 DESBOURDES FRANCIS

 DELAFOND CAILLÉ CHARLOTTE

 MOLISSON STEPHANIE

 NAVATTE MARC

 TRANCHANT DAVID

 RAGOT CHANTAL

 VEILLOT JULIE

 RIPAUD-CADIOU JULIA

 BARBIER ROBIN

 MARIE FLORENCE

 CAILLÉ PIERRE-EDOUARD

 CAMON ISABELLE

 FELTRIN PIERRE

 NAVATTE FLORENCE

 BLANCHARD CHARLINE

Etaient absents excusés les conseillers municipaux suivants :

 NAVATTE MARC donne pouvoir à DELAFOND CAILLÉ CHARLOTTE

Etaient absents non excusés les conseillers municipaux suivants :

 NAVATTE FLORENCE

A été désigné secrétaire : Caillé Pierre-Edouard

Séance du 1er Juillet 2020Conseil Municipal du 1er JUILLET 2020

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DCM 2020-07-001 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 Juin 2020 Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 Juin 2020.

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-001 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-002 : Vote des taux d’imposition 2020

Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal de l’état de notification des taux d’imposition de 2020 (taxe foncière bâti et taxe foncière non bâti)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1er Tour :

Nombre de votants : 13

Nombre d’exprimés : 14

Pas d’augmentation : 14

- DECIDE à l’unanimité de ne pas augmenter les taux d’imposition 2020  TAXE FONCIERE « BATI » 11.45%

 TAXE FONCIERE « NON BATI » 36.04%

Le produit attendu des impôts directs locaux s’élève à 100 153 euros compte tenu des bases prévisionnelles desdits impôts communiqués par les services fiscaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- CHARGE Monsieur Le Maire de notifier cette décision.

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-002 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-003 : Approbation du compte de gestion – Assainissement 2019 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.1612-12, Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le Compte de Gestion - Assainissement de Monsieur Le Comptable Public pour l’année 2019.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE le Compte de Gestion - Assainissement 2019

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14Conseil Municipal du 1er JUILLET 2020

Page 3

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-003 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-004 : Approbation du compte administratif – Assainissement 2019 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1612-12 ; L2121-14 et L2121-31,

Monsieur Le Maire préside la séance et expose au Conseil Municipal les résultats d’exécution du budget assainissement de l’exercice 2019, qui s’établissent comme suit :

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

Libellé Dépense ou

Déficit

Recettes

ou

Excédent

Dépense ou

Déficit

Recettes

ou

Excédent

Résultats reportés 17 587.54 5 191.19 Opérations de

l’exercice

4 551.60 13 493.69 22 489.48 19 215.99

TOTAL 4 551.60 31 081.23 22 489.48 24 407.18 Résultat de clôture 26 529.63 1 917.70 Restes à réaliser

Section de fonctionnement

 22 489.48 euros en dépenses

 24 407.18 euros en recettes

Ce qui représente un excédent sur la section de fonctionnement de 1 917.70 euros

Section d’investissement

 4 551.60 euros en dépenses

 31 081.23 euros en recettes

Ce qui représente un excédent sur la section d’investissement de 26 529.63 euros

Le Maire ayant quitté la séance pour le vote, le Conseil Municipal procède à l’élection d’un président de séance.

Le Conseil Municipal à l’unanimité élit Madame DELAFOND-CAILLÉ Charlotte Madame DELAFOND-CAILLÉ Charlotte préside le Conseil Municipal et demande aux conseillers de se prononcer sur le Compte Administratif Assainissement 2019.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE le Compte Administratif – Assainissement 2019

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0Conseil Municipal du 1er JUILLET 2020

Page 4

DCM N° 2020-07-004 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-005 : Affectation du résultat - Assainissement

Monsieur Le Maire préside la séance.

- Après avoir examiné et approuvé le compte administratif de l’exercice

- Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice

Propose d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2019

Excédent d’investissement 26 529.63 Restes à réaliser – Dépenses 0.00 Restes à réaliser – Recettes 0.00 = Part minimum à affecter à l’investissement 0.00 -Reprise du solde de clôture en fonctionnement 1 917.70 =SOLDE DE CLOTURE DISPONIBLE 1 917.70

A METTRE AU BUDGET PRIMITIF 2020

001 Solde d’investissement reporté 26 529.63 (recette d’investissement) 002 Résultat de fonctionnement reporté 1 917.70 (recette de fonctionnement) 1068 Affectation 0.00 (recette d’investissement) Restes à réaliser – Dépenses 0.00 (dépense d’investissement) Restes à réaliser – Recettes 0.00 (recette d’investissement)

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-005 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-006 : Vote du Budget – Assainissement 2020

Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur le Budget Assainissement 2020.

Les membres du Conseil ayant examiné les documents portés à leur connaissance, constatent que le budget est équilibré.

Le Budget Assainissement 2020 se présente comme suit :

Section de fonctionnement

 Dépenses : 22 944.69 euros

 Recettes : 22 944.69 euros

Section d’investissementConseil Municipal du 1er JUILLET 2020

Page 5

 Dépenses : 40 120.96 euros

 Recettes : 40 120.96 euros

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de voter le budget Assainissement 2020 tel que proposé.

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-006 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-007 : Approbation du compte de gestion – Commune 2019

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.1612-12, Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal le Compte de Gestion - Commune de Monsieur Le Comptable Public pour l’année 2019.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE le Compte de Gestion - Commune 2019

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-007 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-008 : Approbation du compte administratif – Commune 2019 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1612-12 ; L2121-14 et L2121-31,

Monsieur Le Maire préside la séance et expose au Conseil Municipal les résultats d’exécution du budget commune de l’exercice 2019, qui s’établissent comme suit :

INVESTISSEMENT FONCTIONNEMENT

Libellé Dépense ou

Déficit

Recettes

ou

Excédent

Dépense ou

Déficit

Recettes

ou

Excédent

Résultats reportés 43 764.92 169 399.26 Opérations de

l’exercice

36 958.01 67 033.75 323 380.30 406 245.20

TOTAL 80 722.93 67 033.75 323 380.30 575 644.46 Résultat de clôture 13 689.18 252 441.50 Restes à réaliser 58 335.58 10 875.25

Section de fonctionnement

 323 380.30 euros en dépensesConseil Municipal du 1er JUILLET 2020

Page 6

 575 644.46 euros en recettes

Ce qui représente un excédent sur la section de fonctionnement de 252 441.50 euros

Section d’investissement

 80 722.93 euros en dépenses

 67 033.75 euros en recettes

Ce qui représente un déficit sur la section d’investissement de 13 689.18 euros

Le Maire ayant quitté la séance pour le vote, le Conseil Municipal procède à l’élection d’un président de séance.

Le Conseil Municipal à l’unanimité élit Madame DELAFOND-CAILLÉ Charlotte Madame DELAFOND-CAILLÉ Charlotte préside le Conseil Municipal et demande aux conseillers de se prononcer sur le Compte Administratif Commune 2019.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- ACCEPTE le Compte Administratif – Commune 2019

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 12, Exprimés 13

Pour : 13

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-008 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-009 : Affectation du résultat - Commune

Monsieur Le Maire préside la séance.

- Après avoir examiné et approuvé le compte administratif de l’exercice

- Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice

Propose d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2019

Déficit d’investissement 13 689.18 Restes à réaliser – Dépenses 58 335.58 Restes à réaliser – Recettes 10 875.25 = Part minimum à affecter à l’investissement 61 149.51 -Reprise du solde de clôture en fonctionnement 252 441.50 =SOLDE DE CLOTURE DISPONIBLE 191 291.99

A METTRE AU BUDGET PRIMITIF 2020

001 Solde d’investissement reporté 13 689.18 (dépense d’investissement) 002 Résultat de fonctionnement reporté 191 291.99 (recette de fonctionnement) 1068 Affectation 61 149.51 (recette d’investissement) Restes à réaliser – Dépenses 58 335.58 (dépense d’investissement) Restes à réaliser – Recettes 10 875.25 (recette d’investissement)

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14Conseil Municipal du 1er JUILLET 2020

Page 7

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-009 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-010 : Vote du Budget – Commune 2020

Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur le Budget Commune 2020.

Les membres du Conseil ayant examiné les documents portés à leur connaissance, constatent que le budget est équilibré.

Le Budget Commune 2020 se présente comme suit :

Section de fonctionnement

 Dépenses : 533 124.56 euros

 Recettes : 533 124.56 euros

Section d’investissement

 Dépenses : 162 434.00 euros

 Recettes : 162 434.00 euros

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de voter le budget Commune 2020 tel que proposé.

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-010 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

DCM 2020-07-011 : Achat d’une débroussailleuse

Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’acquérir une nouvelle débroussailleuse pour l’entretien de la Commune.

3 devis :

 CLOUÉ SAS : 716.67 euros HT → 860.00 euros TTC

 SARL DELALANDE Stéphane : 716.67 euros HT → 860.00 euros TTC  CHINON MOTOCULTURE : 703.33 euros HT → 844.00 euros TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de renouveler la débroussailleuse

- RETIENT la proposition de la SARL DELALANDE Stéphane pour un montant de 716.67 euros HT → 860.00 euros TTC

Vote : Membres 15, Présents 13, Représentés 1, Votants 13, Exprimés 14

Pour : 14

Contre : 0Conseil Municipal du 1er JUILLET 2020

Page 8

Abstention : 0

DCM N° 2020-07-011 : Publiée le : 2 Juillet 2020 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 2 Juillet 2020

Questions et informations diverses – Tour de table

Ripaud-Cadiou Julia :

 Passage du SATESE 37 (Monsieur BRULÉ) le 26 Juin 2020. Le fonctionnement de la station d’épuration est correct. Il est conseillé de mettre une protection sur les bornes de l’ampèremètre et du voltmètre de l’armoire électrique de la station. Pour le poste réseau, la plaque de soutien des grilles anti-chutes doit être vérifiée. 1 devis est arrivé en Mairie. Revoir la régularité des vidanges des boues. Pour le mois de juillet, prévoir un passage début de mois principalement sur le digesteur le plus éloigné (2/3 sur le digesteur le plus éloigné ; 1/3 sur l’autre).

Question : est-ce que Cédric Vanlerberghe est habilité pour l’ouverture des armoires électriques ? Réponse de la secrétaire : oui il a passé une formation habilité électrique en 2019 (24 et 25 Juin 2019).

Delafond-Caillé Charlotte :

 Commission Voirie : 4 routes à revoir :

1. Les Portes Rouges

2. Pont des Villeseaux au bas des Bergeronnettes

3. Airliva

4. Sourisserie au Haut Galmain

Il a été retenu Sourisserie au Haut-Galmain. Transmettre nom du responsable Eurovia à Charlotte.

Molisson Stéphanie :

 Réflexion sur comment transmettre l’information

 Réalisation du bulletin mensuel (format A4 en Recto/Verso)

 Proposition de revoir l’affichage à l’extérieur de la Mairie pour faire passer les différentes informations (revoir pour un panneau d’affichage au niveau du parking de la mairie)

 Proposition d’un site (voir les compétences de chacun)

 Page Facebook et Instagram

 Le 23 Juin 2020 : rencontre avec les Présidents des Associations afin de se présenter et de définir leurs besoins et connaître le lien et demandes auprès de la Mairie. Le but est que les Associations de la Commune se connaissent et s’entraident. Faire un calendrier annuel des réservations de la salle des fêtes pour les Associations.

Souhait des Associations : travailler en commun avec le Comité d’Animation PanzoultaisConseil Municipal du 1er JUILLET 2020

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 Etablissement d’un guide pratique de la Commune pour les habitants (informations de la Commune, commerces, entreprises, associations, vignerons, pôle jeunesse / social, histoire de Panzoult, lieux à visiter …)

 Dans la lettre de Septembre, mettre les dates des réunions des Commissions Communales afin que les administrés puissent s’inscrire et participer.

 Transmettre les comptes rendus des Commissions Communales à Véronique afin de les classer.

 Salle des fêtes : location gratuite pour les Associations de la Commune.

Tranchand David :

 Réunion Syndicat scolaire : Président : Monsieur Alliet Pierre ; Vice-président : Monsieur Tranchant David

Blanchard Charline :

 Commission fêtes et cérémonies : réunion sur juillet annulée. Prochaine réunion en septembre.

Caillé Pierre-Edouard :

 Prise de contact avec l’entreprise Peurichard, attente de son appel téléphonique. Pas de Saint Vincent en 2021. Nouveau Président de l’Association Saint Vincent : Monsieur Florent Arnaud

Camon Isabelle :

 Commission sanitaire et sociale : réalisation d’un guide pratique de la Commune.  Maintien des événements existants (repas lors du 14 juillet (pas de 14 juillet en 2020), repas des anciens en novembre)

 Réalisation d’une cartographie des personnes de plus de 70 ans dans la commune afin de repérer les personnes vulnérables (canicule, maladie comme le COVID)

 Mettre en place des activités intergénérationnelles avec les Associations.  Revoir pour une présence, sur rendez-vous, de l’assistante sociale en Mairie.  La fête des voisins

 Les règles sanitaires pour la location de la salle des fêtes. Réalisation d’un document qui a été envoyé aux Associations.

 Prévoir une formation de secourisme et utilisation d’un défibrillateur

SEANCE LEVEE A 22H42

Prochaine réunion du Conseil Municipal : le 22 Juillet 2020 à 19h00