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Arrêté - 00003 P
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Arrêté - 00003 P)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
DEPARTEMENT
GIRONDE
COMMUNE
BEGLES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
------------------
Liberté – Égalité - Fraternité
------------------
N° BEG-2025-00003-P
ARRÊTÉ DU MAIRE
Objet : Rue de la Belle Rose, Rue René Dumont, Rue des Terres Neuves, Rue Pierre Et Marie Curie, Rue Roland Et Marie Richon, Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, Avenue Lénine, Rue de la Commune de Paris, Rue André Mureine, Rue Joseph Kosma, Rue Marcel Sembat et Place Etienne Dolet - Arceaux vélos et étriers
ST3- LB/SG
Le Maire de la Ville de Bègles,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
Vu l'arrêté n°0407-23 du 16 mai 2023 portant délégation de signature pour les arrêtés réglementant la circulation et le stationnement sur la voie publique,
Vu le Code de la route et notamment les articles 417-12, R. 411-8, R. 411-25, R. 417-9 et R. 417-10,
Vu l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription, le livre 1, 5ème partie, signalisation d’indication, des services et de repérage et le livre 1, 7ème partie, marques sur chaussée, Considérant qu'il incombe à l'autorité détentrice du pouvoir de police de circulation de veiller à la sécurité des usagers de la voie publique,
ARRÊTE
ARTICLE 1 - Cet arrêté modifie et remplace l'arrêté n°BEG-2024-00038-P du 13 août 2024.
ARTICLE 2 - À partir du 3 mars 2025 inclus, les vélos ont un emplacement de stationnement arceaux réservés aux vélos Rue de la Belle Rose - 4 arceaux vélos, Rue René Dumont (proche de l'entrée 12) - 3 arceaux vélos, 25 Rue des Terres Neuves - 5 arceaux vélos, 20 Rue Pierre Et Marie Curie - 3 arceaux vélos, 2 Rue Roland Et Marie Richon - 5 arceaux vélos + 1 étrier, 49 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - 3 arceaux vélos, Avenue Lénine (proche arrêt de bus et tram "Gare de Bègles") - 4 arceaux vélos, Rue de la Commune de Paris (proche du City Stade) - 3 arceaux vélos, 25 Rue André Mureine - 3 arceaux vélos + 1 étrier, 39 Rue André Mureine - 3 arceaux vélos + 1 étrier, 55 Rue André Mureine - 2 arceaux vélos, 2 Rue Joseph Kosma - 3 arceaux vélos + 1 étrier, 50 Rue Marcel Sembat - 3 arceaux vélos + 1 étrier, 125 Rue Marcel Sembat - 3 arceaux + 1 arceau cargo + 1 étrier, 19 Place Etienne Dolet - 2 arceaux vélos et 10 Place Etienne Dolet - 3 arceaux vélos et 1 étrier.
Le stationnement de tout autre véhicule à l'emplacement réservé est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme gênant au sens de l'article R. 417-10 du Code de la Route et passible de mise en fourrière immédiate.
Tout stationnement d'un véhicule motorisé à l'emplacement réservé est considéré comme abusif au sens de l'article R. 417-12 du Code de la Route et passible de mise en fourrière immédiate.
ARTICLE 3 - Le présent arrêté abroge et remplace toutes les dispositions contraires antérieures.
ARTICLE 4 - Monsieur le Commandant de Police de Bègles et Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Bègles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Page 1 sur 2 ARTICLE 5 - Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
Fait à Bègles, le 18 février 2025
Pour le Maire,
Fabienne CABRERA
Adjointe au Maire, déléguée à
l’aménagement durable des espaces
publics et à la Ville apaisée
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