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Déliberation - imageProvider.aspx?private &c liste deliberations
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Jouy-en-Josas.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider.aspx?private &c liste deliberations)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE PE
JOUY-EN-IOSAS
VILLE DE JOUY-EN-JOSAS
C
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 30 janvier 2023
A 20h30, Salle du Conseil municipal
Etaient présents :
M. Gilles CURTI, Mme Daniela ORTENZI-QUINT, M. François BREJOUX, Mme Marie-France ONESIME, M. Marc
BODIN, Mme Agnès PRIEUR DE LA COMBLE, M. Christophe RUAULT, M. Didier MORIN, M. Guy BAIS, M. Jean-François AUBERT, M. Pierre NARRING, M. Jean-François POURSIN, Mme Marie-Claude BOUGUET, M. Xavier ALBIZZATI, M. Grégoire EKMEKDJE, Mme Cyrielle FLOSI-BAZENET, M. Serge KARIUS, M. Jean-Paul RIGAL, Mme Marie-Hélène AUBERT, M. Alexandre JAMET.
Etaient excusés et représentés :
Mme Emilie LETAILLEUR à M. Jean-François POURSIN, Mme Anne-Marie BRIAND à M. Didier MORIN, M. Pascal BLANC à M. François BREJOUX, Mme Nadira TOUMIAT à M. Guy BAIS, Mme Stéphanie CAGGIANESE à Mme Agnès PRIEUR DE LA COMBLE, Mme Murielle FOUCAULT à M. Alexandre JAMET, M. Paul WARNIER à M. Jean-François AUBERT, Mme Denise THIBAULT à M. Jean-Paul RIGAL, Mme Véronique AUMONT à Mme Marie-France ONESIME.
N° Objet Décision
2023-01 |Participation annuelle de la Ville au budget du SDIS - Exercice 2023 Approuvée
2023-02 |Télétransmission des actes de la Ville à la Préfecture - Avenant pour les actes budgétaires | Approuvée
2023-03 |Stratégie municipale 2020-2026 pour la transition énergétique et écologique Approuvée
2023-04 | Extinction nocturne de l'éclairage public Approuvée
2023-05 | Musée de la Toile de Jouy - Acceptation d'un don "collection PETITCOL" Approuvée
Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage au SIGEIF pour| Approuvée 2023-06 ï 5 a & l'enfouissement des réseaux de la rue du Maréchal Foch
2023-07 | Acquisition des parcelles du Petit-Jouy auprès du Conseil départemental des Yvelines Approuvée
2023-08 |Convention de remboursement de frais entre la Ville et la Société Total Energies Approuvée
2023-09 | Subventions 2023 aux associations sportives Approuvée
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et le CCAS - Subvention de| Approuvée 2923-10 fonctionnement 2023
Actualisation annuelle de la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'un logement de| Approuvée 2023-11 i , cie . fonction et d'un véhicule de fonction
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023/2026 proposé par le CIG de la| Approuvée 2023-12 grande couronne
2023-13 |Recrutement d'agents vacataires Approuvée
Abrogation de la délibération n°DEL2022-090 du 7 novembre 2022 - Nouvelle] Approuvée 2023-14 délibération portant création de deux postes dans le cadre du dispositif contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE) - parcours emploi compétences
2023-15 | Actualisation du tableau des emplois du personnel communal Approuvée
Le Maire, Le secrétaire de séance, \
Guy sl