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Ordre du Jour - odj 180920
Ordre du Jour - cm odj 040425
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Signes.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Inégalités sociales,
Ville
de
Signes
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
l'hôtel
de
ville
le :
1) 2) 3) 4) s) 6) 7) 8) 9) 10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17) 18) 19)
VENDREDI
4
AVRIL
2025
A
18
H
30
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
compte
de
gestion
- Exercice
2024.
Adoption
du
compte
administratif
- Exercice
2024.
Reprise
et
affectation
des
résultats
de
l'exercice
2024
au
budget
primitif
2025.
Vote
des
taux
de
fiscalité
2025.
Budget
communal
2025
: admission
en
non
valeur
et
créances
éteintes.
Adoption
du
budget
primitif
- Exercice
2025.
Vote
des
subventions
aux
associations
- Exercice
2025.
Signature
d'une
convention
entre
le Foyer
Rural
et
la commune
de
SIGNES.
Tableau
des
effectifs
2025
du
personnel
communal.
Approbation
du
rapport
de
présentation
Z.A.P.
et
de
son
périmètre
réalisé
par
la
Chambre
d'Agriculture
du
Var.
Rétrocession
d'une
concession
funéraire
à la Commune.
Convention
pour
le
contrôle
des
O.L.D.
2025
: signature
d'une
convention
entre
l'O.N.F.
et
la Commune.
Convention
de
partenariat
entre
M.
Julien
Guimard
et
la
Commune
pour
l'organisation
de
la Foire
Bio
2025.
Convention
entre
Var
Pistol
Shooting
et
la
Commune
pour
la
mise
à
disposition
d'un
terrain.
Renouvellement
de
la
concession
de
terrain
pour
la
pratique
de
la
spéléologie
entre
l'association
Explo
Canyon
Provence
et
la Commune.
Animation
culturelle
2025
: approbation
du
programme
et
du
budget
dédié.
Signature
d'une
convention
entre
le
S.D.I.S.
et
la
Commune
pour
la
disponibilité
des
sapeurs-pompiers
volontaires.
Restauration
scolaire
: choix
du
mode
de
gestion
du
service
public.
Mise
en
place
d'un
mécénat
d'entreprises
pour
l'aménagement
du
rond-point
dit
«
Lafarge
».
Informations
diverses
Fait
à Signes,
le 29
mars
2025.
Le
Maire,
Hélène
VERDUYN