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Conseil Municipal - cm 290720
Conseil Municipal - oj cm 270226
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Signes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 270226)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
Ville
de
Signes
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
l'hôtel
de
ville
le :
1) 2) 4) 5) 6) 7) 8)
VENDREDI
27
FEVRIER
2026
A
18
H
30
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
- Exercice
2025.
Reprise
et
affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
au
budget
primitif
2026.
Adoption
du
budget
primitif
- Exercice
2026.
Vote
des
subventions
aux
associations
- Exercice
2026.
Signature
d'une
convention
entre
le Foyer
Rural
et
la commune
de
SIGNES.
Tableau
des
effectifs
2026
du
personnel
communal.
Mandat
donné
à
la
C.A.S.S.B.
pour
l'établissement
des
servitudes
de
passage
et
d'aménagement
destinées
à assurer
la pérennité
des
pistes
DFCI.
Dissolution
de
la Société
Publique
Locale
« Ingénierie
Départementale
83
».
Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
d'un
terrain
quartier
Chibron
par
la C.C.A.S.
du
personnel
des
industries
électriques
et
gazières.
Informations
diverses
Fait
à
Signes,
le
13
février
2026.
Le
Maire,
Hélène
VERDUYN