Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cm odj 040425
Ordre du Jour - odj 170921
Ordre du Jour - odj 100720
Ordre du Jour - odj 180920
Ordre du Jour - odj 200721
Ordre du Jour - odj 030720
Ordre du Jour - odj 290720
Ordre du Jour - av240405
Conseil Municipal - oj cm 270226
Compte-Rendu - cr cm 12122025
Ordre du Jour - odj 010422
Document publié le Vendredi 1 avril 2022 par la commune de Signes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 010422)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Famille,
Le Maire a l'honneur d'informer ses administrés que le Conseil Municipal se réunira à
l'hôtel de ville le :
VENDREDI 1er AVRIL 2022 A 18 H 30
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du compte de gestion – Exercice 2021.
2) Adoption du compte administratif - Exercice 2021.
3) Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2021 au budget primitif 2022.
4) Vote des taux de fiscalité 2022.
5) Tableau des effectifs communaux – Exercice 2022.
6) Adoption du budget primitif – Exercice 2022.
7) Provisions pour risques et charges – Exercice 2022.
8) Vote des subventions aux associations - Exercice 2022.
9) Signature d'une convention entre le Foyer Rural et la commune de Signes.
10) Servitude de passage et de tréfonds consentie par la commune à la société EMGAU
11) Signature d'une convention entre l'O.N.F. et la commune de Signes pour le contrôle des
obligations légales de débroussaillement - année 2022.
12) Cession de l’immeuble cadastré section L n°135 et 582 quartier « Les Crottes » (Surplus Morel)
Informations diverses.
Fait à Signes, le 25 mars 2022.
Le Maire,
Hélène VERDUYN
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL