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Arrêté - Arrete diverses rues
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Max.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete diverses rues)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
D
VIL
e
=.
ant-Max
,
13
octobre
2023
N/REF:
TP/ST
N°251-2023
ARRÊTÉ
PORTANT
MODIFICATION
TEMPORAIRE
DES
CONDITIONS
DE
CIRCULATION
ET
DE
STATIONNEMENT
24
rue
V.
Hugo,
38
rue
P.
Doumer,
1rue
Mozart,
12
rue
Diderot,
17
avenue
Carnot
Le
Maire
de
la Ville
de
SAINT-MAX
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la
Route,
Vu
la
demande
présentée
par
la
société
SLD
TP
domiciliée
Pôle
Industriel
Toul
Europe
Secteur
B
610
rue
Marie
Marvingt
BP
80035
à
54203
TOUL
Cedex
en
vue
d'effectuer
des
travaux
de
réfection
de
tampons
EU,
24
rue V.
Hugo,
38
rue
P. Doumer,
1rue
Mozart,
12 rue Diderot,
17
avenue
Carnot
SAINT
MAX
54130,
pour
le
compte
de
La
Métropole
du
Grand
Nancy
à
partir
du
20/10/2023
jusqu'au
7
novembre
2023.
Considérant
que
pour
effectuer
ces
travaux
il y
a
lieu
de
prendre
des
mesures
restrictives
en
matière
de
circulation
et
de
stationnement,
ARRÊTE
ARTICLE
1°
La
société
SLD
TP
est
autorisée
à effectuer
ces
travaux
de
réfection
de
tampons
EU,
24
rue V.
Hugo,
38
rue
P.
Doumer,
1rue
Mozart,
12
rue
Diderot,
17
avenue
Carnot
SAINT
MAX
54130,
pour
le
compte
de
La
Métropole
du
Grand
Nancy
à
partir
du
20/10/2023
jusqu'au
7
novembre
2023.
ARTICLE
2°
*La
chaussée
sera
rétrécie
au
droit
du
chantier.
XLa
vitesse
sera
limitée
à 30KM/H.
XLe
stationnement
sera
interdit
au
droit
du
Chantier,
au
fur
et
à mesure
de
l'avancée
de
ce
dernier.
*Les
piétons
seront
invités
à emprunter
le cheminement
proposé
par
l'entreprise.
Un
alternat
par
feux
tricolores
sera
installé,
si
besoin,
par
l'entreprise
ARTICLE
3°
La signalisation
appropriée
sera
fournie
et mise
en
place
par
la société
SLD
TP
qui sera
responsable
de tout
incident
pouvant
survenir
du
fait
et
pendant
les travaux.
ARTICLE
4°
Madame
La
Directrice
Générale
des
Services,
Messieurs
les
Agents
de
La
Force
Publique,
La
Société
SLD
TP,
La
Métropole
du
Grand
Nancy
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
conformément
à la
loi pour
être
exécutoire.
Éric PENSALFINI Maire
de
Saint-Max,
Vice-Président
de
la Métropole
du
Grand
Nancy
Conseiller
Départemental
du
Canton
de
Saint-Max
XLa
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Nancy
dans
le délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification
ou de
sa
publication.
Hôtel
de
Ville
- 37,
avenue
Carnot
- BP
80109
- 54133
Saint-Max
Cedex
Tél:
03
83
18
32
32
- Fax
: 03
83
18
32
37
- Site
internet
: www.saint-max.fr
- Courriel
: contact@mairie-saint-max.fr